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Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3742 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1571 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3737 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1939 du 12 juin 2020 portant ouverture d'un...

Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3412 du 25 septembre 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :

Article Premier.<...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3428 du 17 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire - Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3406 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2012-2873 du...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3361 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable des Études dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3369 du...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3384 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-827 du 8...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3380 du 14 septembre 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urba...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3379 du 14 septembre 2020 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la journée « un dimanche à vélo ».

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant...

Journal n°8502 du 4 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2985 du 31 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :

Article Premier.

M. J...

Journal n°8502 du 4 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2196 du 31 août 2020 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 co...

Journal n°8501 du 28 août 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2979 du 18 août 2020 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1467 du...

Journal n°8501 du 28 août 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2974 du 18 août 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1491 du...

Journal n°8501 du 28 août 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2976 du 18 août 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Espace Léo Ferré).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1570 du...

Journal n°8500 du 21 août 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2977 du 17 août 2020 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :

Article Premier.<...

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Version 2018.11.07.14