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Journal n°8524
du 5 février 2021
IMPERIAL LEVAGE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, avenue des Papalins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2021.
Monaco, le 5 février 2021.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2021.
Monaco, le 5 février 2021.
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Journal n°8524
du 5 février 2021
ECONAMO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 janvier 2021.
Monaco, le 5 février 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 janvier 2021.
Monaco, le 5 février 2021.
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Journal n°8580
du 4 mars 2022
FG MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 février 2022.
Monaco, le 4 mars 2022.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 février 2022.
Monaco, le 4 mars 2022.
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Journal n°8576
du 4 février 2022
Décision du 26 janvier 2022 de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des notes de frais des collaborateurs de la SMEG et de la SMA ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu la loi n° 1.383 du 2 août 2011 ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu la loi n° 1.383 du 2 août 2011 ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Décision de la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du régime des Prestations Familiales en faveur des Travailleurs Indépendants ».
Nous, Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par ...
Nous, Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
CENTURION INVESTMENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice-Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 février 2022.
Monaco, le 11 février 2022.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 février 2022.
Monaco, le 11 février 2022.
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Journal n°8579
du 25 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.112 du 21 février 2022 portant naturalisation monégasque.
Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et ... Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.114 du 21 février 2022 portant naturalisation monégasque.
parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et ... Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.113 du 21 février 2022 portant naturalisation monégasque.
la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Sigifredo Di Canossa tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
MONASITES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue Honoré Labande - Les Ligures - Bloc D - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 janvier 2022.
Monaco, le 14 janvier 2022.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 janvier 2022.
Monaco, le 14 janvier 2022.
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Journal n°8573
du 14 janvier 2022
ALPHA GOLF AVIATION MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 35, avenue des Papalins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 janvier 2022.
Monaco, le 14 janvier 2022.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 janvier 2022.
Monaco, le 14 janvier 2022.
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Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2022-3 du 12 janvier 2022 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l ...
Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-27 du 14 janvier 2022 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
ENTERTAINMENT AND GASTRONOMY OPERATIONS CONSULTING S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian - c/o IBC - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2022.
Monaco, le 21 janvier 2022.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2022.
Monaco, le 21 janvier 2022.
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Journal n°8575
du 28 janvier 2022
MONACO COSMETICS & BEAUTY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, impasse de la Fontaine - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 janvier 2022.
Monaco, le 28 janvier 2022.
... a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 janvier 2022.
Monaco, le 28 janvier 2022.
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