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Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonna...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.891 du 29 septembre 2008 portant ouverture de crédit
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget ;
Vu la loi n° 1.342 du 21 décembre 2007 portant fixation du budget général primitif de l’exercice 2008 ;
Considé...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.892 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Michel, Louis, Roger Aubery, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la l...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.893 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Agnès, Marie, Phanette, Yvonne de Monseignat, épouse D’alessandri, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.894 du 29 septembre 2008 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Henri, Jean-Marie Ghiglione et Madame Mireille, Michèle Belliard, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.895 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Daniel, Ange, Roger Lovazzani, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.896 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Aimé, Antoine Marsala, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.897 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Albéric, Henri, Fernand Savigneux, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.898 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Carole, Jeanne Servelle, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.899 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Lorenzo, Mathieu, Marc Tolotta-Leclerc, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifi...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.900 du 29 septembre 2008 portant nomination d’un Chef de Section au Service de l’Aménagement Urbain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.901 du 29 septembre 2008 portant nomination d’un Chef de bureau au Secrétariat Général du Ministère d’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°5278
du 1 décembre 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.898 accordant la Médaille d'Honneur
Journal n°5261
du 4 août 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.836 confirmant dans ses fonctions un Professeur de Dessin au Lycée
Journal n°5278
du 1 décembre 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.899 accordant la Médaille d'Honneur