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Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-440 du 11 août 1989 maintenant une enseignante en position de disponibilité
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-349 du 7 juin 1989 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-452 du 17 août 1989 approuvant les statuts d'un Syndicat patronal
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-453 du 17 août 1989 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-458 du 28 août 1989 approuvant les statuts d'un Syndicat patronal
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-455 du 30 août 1990 relatif aux fonds commun de placement
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-353 du 17 juillet 1990 maintenant une institutrice en position de disponibilité
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-478 du 10 septembre 1990 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-362 du 17 juillet 1990 admettant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6939
du 21 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-457 du 30 août 1990 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6940
du 28 septembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-484 du 24 septembre 1990 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-346 du 2 juillet 1990 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Arrêté Ministériel n° 90-377 du 20 juillet 1990 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6917
du 20 avril 1990
Arrêté Ministériel n° 90-167 du 10 avril 1990 portant renouvellement du détachement d'une fonctionnaire
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Arrêté Ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément