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Journal n°6538
du 14 janvier 1983
Arrêté Ministériel n° 83-1 du 10 janvier 1983 relatif aux prix des Hôtels
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
Arrêté Ministériel n° 82-585 du 4 novembre 1982 plaçant un fonctionnaire en position de détachement
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
Arrêté Ministériel n° 82-593 du 29 novembre 1982 relatif aux tarifs d'emplacement de garage
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
Arrêté Ministériel n° 82-596 du 29 novembre 1982 relatif aux prix des services de coiffure
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
Arrêté Ministériel n° 82-598 du 29 novembre 1982 relatif aux services de nettoyages de locaux
Journal n°6611
du 8 juin 1984
Arrêté Ministériel n° 84-358 du 30 mai 1984 portant nomination d'une Assistante sociale stagiaire
Journal n°6605
du 27 avril 1984
Arrêté Ministériel n° 84-257 du 18 avril 1984 concernant les véhicules à taximètre
Journal n°6605
du 27 avril 1984
Arrêté Ministériel n° 84-259 du 18 avril 1984 concernant les véhicules de location avec chauffeur
Journal n°6605
du 27 avril 1984
Arrêté Ministériel n° 84-260 du 24 avril 1984 relatif aux prix des services de coiffure
Journal n°6605
du 27 avril 1984
Arrêté Ministériel n° 84-261 du 24 avril 1984 relatif aux tarifs d'emplacements de garage
Journal n°6612
du 15 juin 1984
Arrêté Ministériel n° 84-388 du 6 juin 1984 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6608
du 18 mai 1984
Arrêté Ministériel n° 84-303 du 11 mai 1984 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6882
du 18 août 1989
Arrêté Ministériel n° 89-443 du 11 août 1989 approuvant les statuts d'un Syndicat patronal
Journal n°6872
du 9 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-340 du 5 juin 1989 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°6883
du 25 août 1989
Arrêté Ministériel n° 89-421 du 25 juillet 1989 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité