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Journal n°8338
du 14 juillet 2017
S.A.R.L. MY JEMMA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 juillet 2017.
Monaco, le 14 juillet 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 juillet 2017.
Monaco, le 14 juillet 2017.
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Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.463 du 17 juillet 2017 portant naturalisation monégasque.
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Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
S.A.R.L. MC-SOFTWARE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 8, avenue de Fontvieille - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2017.
Monaco, le 21 juillet 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2017.
Monaco, le 21 juillet 2017.
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Journal n°8339
du 21 juillet 2017
S.A.R.L. ARREDO BOIS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 4, escalier Malbousquet - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 juillet 2017.
Monaco, le 21 juillet 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 juillet 2017.
Monaco, le 21 juillet 2017.
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Journal n°8340
du 28 juillet 2017
S.A.R.L. STRATOS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2017.
Monaco, le 28 juillet 2017.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2017.
Monaco, le 28 juillet 2017.
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Journal n°8340
du 28 juillet 2017
S.A.R.L. B.G CONSEIL R.H - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 juillet 2017.
Monaco, le 28 juillet 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 juillet 2017.
Monaco, le 28 juillet 2017.
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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
INCE & CO MONACO SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2017.
Monaco, le 6 octobre 2017.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2017.
Monaco, le 6 octobre 2017.
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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
S.A.R.L. MONACO PISCINES & COMPOSITES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2017.
Monaco, le 6 octobre 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 septembre 2017.
Monaco, le 6 octobre 2017.
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Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-621 du 23 décembre 1998 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Décision de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 29 septembre 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des assurés télétravailleurs relevant de la CCSS ».
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives modifiées par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ...
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives modifiées par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
S.A.R.L. PARTNER STRATEGY RH MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 octobre 2017.
Monaco, le 13 octobre 2017.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 10 octobre 2017.
Monaco, le 13 octobre 2017.
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Journal n°8351
du 13 octobre 2017
S.A.R.L. CS INVESTMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 46, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 octobre 2017.
Monaco, le 13 octobre 2017.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 octobre 2017.
Monaco, le 13 octobre 2017.
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Journal n°8345
du 1 septembre 2017
S.A.R.L. ARREDO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 67.000 euros Siège social : 4, rue des Roses - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 août 2017.
Monaco, le 1er septembre 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 août 2017.
Monaco, le 1er septembre 2017.
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Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-532 du 3 novembre 1998 portant fixation du salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite à compter du 1er octobre 1998.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-531 du 3 novembre 1998 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 1998-1999.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités ...