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Journal n°8307
du 9 décembre 2016
S.A.R.L. SWEETIE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 décembre 2016.
Monaco, le 9 décembre 2016.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 2 décembre 2016.
Monaco, le 9 décembre 2016.
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Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-33 du 7 décembre 2016 portant nomination d'un avocat.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
cotisations sociales (CAR-CCSS).
Délit prévu et réprimé par les articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
Contravention connexe prévue et réprimée par les articles 3 et 12 de l'ordonnance-loi n ... prévention de non-paiement des cotisations sociales (CAR-CCSS).
Délit prévu et réprimé par les articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
Contravention connexe prévue et réprimée par les ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
S.A.R.L. ECOMAT Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 2, avenue de la Madone - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 décembre 2016.
Monaco, le 16 décembre 2016.
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Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.199 du 13 décembre 2016 portant naturalisation monégasque.
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
BREAK SPORT MANAGEMENT S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : « Le Mercator » - 7, rue de l'Industrie - c/o TALARIA - Monaco - NOMINATION D'UN COGERANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2016.
Monaco, le 23 décembre 2016.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2016.
Monaco, le 23 décembre 2016.
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Journal n°8309
du 23 décembre 2016
S.A.R.L. LEGENDS PROD Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6, rue Suffren Reymond - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2016.
Monaco, le 23 décembre 2016.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2016.
Monaco, le 23 décembre 2016.
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Journal n°8309
du 23 décembre 2016
TFM S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 17, avenue de l'Annonciade - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2016.
Monaco, le 23 décembre 2016.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2016.
Monaco, le 23 décembre 2016.
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Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-35 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-37 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-36 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
SIXTEMA 2.0 MC S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 26, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 décembre 2016.
Monaco, le 30 décembre 2016.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 décembre 2016.
Monaco, le 30 décembre 2016.
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Journal n°8310
du 30 décembre 2016
S.A.R.L. IMEX Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 décembre 2016.
Monaco, le 30 décembre 2016.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 21 décembre 2016.
Monaco, le 30 décembre 2016.
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Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Décision du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux du 3 janvier 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des assurés télétravailleurs relevant de la CCSS ».
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ...
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
RALLY SPORT MANAGEMENT Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : c/o ADB CUISINES DECORATION SARL - 17, boulevard d'Italie - Monaco - NOMINATION D'UN COGERANT
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 janvier 2017.
Monaco, le 13 janvier 2017.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 janvier 2017.
Monaco, le 13 janvier 2017.
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