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Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Avis de recrutement n° 2015-17 d’un Veilleur de Nuit au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Veilleur de Nuit au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, pour une durée déterminée, la période d’essai...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Avis de recrutement n° 2015-18 d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indici...
L’échelle indici...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.157 du 23 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur à la Direction du Budget et du Trésor
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis 6, rue Basse, 1er étage, d’une superficie de 59,07 m².
Loyer mensuel : 1.950 € + 30 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Europagence - Madame Carol Millo - 1, avenue Henry Dunant - 98000 Monaco.
Téléphone : 93...
D’un deux pièces sis 6, rue Basse, 1er étage, d’une superficie de 59,07 m².
Loyer mensuel : 1.950 € + 30 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Europagence - Madame Carol Millo - 1, avenue Henry Dunant - 98000 Monaco.
Téléphone : 93...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.163 du 12 janvier 2015 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.133 du 15 février 2011 portant nomination du Premier Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braquet...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.133 du 15 février 2011 portant nomination du Premier Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braquet...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente d’un bloc de timbres
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 25 février 2015 à la mise en vente du bloc de timbres suivant :
* 2,00 € (2 x 1,00 €) - Les Méduses
Ce bloc de timbres sera vendu exclusivement par l’Office des Emissions de Timbres-Poste, le Musée des Timbres et des Monnaies, et da...
* 2,00 € (2 x 1,00 €) - Les Méduses
Ce bloc de timbres sera vendu exclusivement par l’Office des Emissions de Timbres-Poste, le Musée des Timbres et des Monnaies, et da...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.164 du 12 janvier 2015 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin Lab...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Benjamin Lab...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Circulaire n° 2015-01 du 6 janvier 2015 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2015
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2015.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Age
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux horaire
Age
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-2 du 9 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Circulaire n° 2015-02 du 6 janvier 2015 relative à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2015
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d’apprentissage ont été revalorisés à compter du 1er janvier 2015.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les...
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Circulaire n° 2015-03 du 6 janvier 2015 relative au mardi 27 janvier 2015 (Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, le mardi 27 janvier 2015 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008
relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Yémen
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article P...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article P...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2015 - Modifications.
Vendredi 20 février : Dr Sauser
Samedi 21 février : Dr Sauser
Dimanche 22 février : Dr Killian
Samedi 21 février : Dr Sauser
Dimanche 22 février : Dr Killian
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-4 du 9 janvier 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Blevins Franks Strategic Planning », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Blevins Franks Strategic Planning », présentée par le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société...
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Blevins Franks Strategic Planning », présentée par le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 21 janvier 2015
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 21 janvier 2015 à 18 heures.
L’ordre du jo...
L’ordre du jo...