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Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-103 d’un Dessinateur-projeteur au Centre Intégré de Gestion de la Mobilité du Service des Titres de Circulation
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Dessinateur-projeteur au Centre Intégré de Gestion de la Mobilité du Service des Titres de Circulation pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-104 d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
CENT CINQUANTE-HUITIÈME ANNÉE - N° 8.230- Le numéro 1,90 € VENDREDI 19 JUIN 2015
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
Bulletin Officiel de la Principauté
ABONNEMENT
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 52...
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
Bulletin Officiel de la Principauté
ABONNEMENT
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 52...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-108 d’un Technicien de scène à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de scène à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois....
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.166 du 13 janvier 2015 portant nomination et titularisation d’un Agent Commercial au Service des Parkings Publics
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.246 du 12 mars 2015 portant nomination et titularisation d’un Journaliste au Centre de Presse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-109 d’un Dessinateur-Projeteur à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Dessinateur-Projeteur à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à...
L’échelle indiciaire afférente à...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.290 du 16 avril 2015 portant nomination et titularisation d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 2, descente du Larvotto, 1er étage inférieur, d’une superficie de 60,26 m².
Loyer mensuel : 2.000 € + 100 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Harroch Real Estate- 2, rue de la Turbie - 98000 Monaco.
Téléphone : 97....
D’un trois pièces sis 2, descente du Larvotto, 1er étage inférieur, d’une superficie de 60,26 m².
Loyer mensuel : 2.000 € + 100 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Harroch Real Estate- 2, rue de la Turbie - 98000 Monaco.
Téléphone : 97....
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.291 du 16 avril 2015 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 11 juillet 2015 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,95 € - 800 Ans de la Forteresse
• 3,00 € (3 x 1,00 €) - 10 Ans de Regne de S.A.S. Le Prince Albert II
Le bloc « 10 ans de règne du Prince Albert II » sera vendu exc...
• 0,95 € - 800 Ans de la Forteresse
• 3,00 € (3 x 1,00 €) - 10 Ans de Regne de S.A.S. Le Prince Albert II
Le bloc « 10 ans de règne du Prince Albert II » sera vendu exc...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.313 du 11 mai 2015 rendant exécutoire la Convention entre la Principauté de Monaco et les Etats de Guernesey tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d’impôts sur le revenu et la fortune, signée à Monaco le 14 avril 2014
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 2015 qui...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 avril 2015 qui...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 1er juillet 2015 à la mise en vente du timbre suivant :
• 0,76 € - 50 Millions de visiteurs au Musée Océanographique de Monaco
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies,...
• 0,76 € - 50 Millions de visiteurs au Musée Océanographique de Monaco
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies,...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.322 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Bourses d’Etudes - Année Universitaire 2015/2016
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu’ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction - Avenue de l’Annonciade - M...