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Journal n°8160
du 14 février 2014
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 14 mars 2014 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,66 € - -50e Anniversaire de la Fondation Princesse Grace de Monaco
* 1,20 € - 30e Anniversaire du Printemps des Arts
Ces timbres seront en vente à l’Office des Emissio...
* 0,66 € - -50e Anniversaire de la Fondation Princesse Grace de Monaco
* 1,20 € - 30e Anniversaire du Printemps des Arts
Ces timbres seront en vente à l’Office des Emissio...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
Journal n°8160
du 14 février 2014
Centre Hospitalier Princesse Grace - Tarification 2014 - Rectificatif
Conformément à l’accord signé sous forme d’échange de lettres, en date respectivement du 10 et du 22 janvier 2014, entre les représentants des Gouvernements Monégasque et Français, les tarifs qui relèvent de la Convention Franco-Monégasque de Sécurité Sociale relatifs au Centre Hospitalier Prince...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un Chef de Service Adjoint dans le Service de Cardiologie
Il est donné avis qu’un poste de Chef de Service Adjoint est vacant dans le Service de Cardiologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront remplir l’une des conditions suivantes :
- être inscrit ou avoir été inscrit sur une liste d’aptitude aux fonctions de maî...
Les candidat(e)s devront remplir l’une des conditions suivantes :
- être inscrit ou avoir été inscrit sur une liste d’aptitude aux fonctions de maî...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier à 80 % dans le Service de Psychiatrie
Il est donné avis qu’un poste de praticien hospitalier à 80 % est vacant dans le Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et titulaires d’un diplôme de spécialité dans la discipline concernée.
Les intéressé(e)s de...
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et titulaires d’un diplôme de spécialité dans la discipline concernée.
Les intéressé(e)s de...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service de Psychiatrie
Il est donné avis qu’un poste de praticien hospitalier à mi-temps est vacant dans le Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et titulaires d’un diplôme de spécialité dans la discipline concernée.
Les intéressé(e)...
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et titulaires d’un diplôme de spécialité dans la discipline concernée.
Les intéressé(e)...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement de deux praticiens hospitaliers à mi-temps dans le Service des Urgences
Il est donné avis que deux postes de praticien hospitalier à mi-temps sont vacants dans le Service des Urgences du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et justifier d’une compétence dans la discipline concernée.
Les intéressé(e)s devro...
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et justifier d’une compétence dans la discipline concernée.
Les intéressé(e)s devro...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier en Imagerie Médicale à Rayons X dans le Département d’Imagerie Médicale
Il est donné avis qu’un poste de praticien hospitalier en Imagerie Médicale à Rayons X est vacant dans le Département d’Imagerie Médicale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et titulaires d’un diplôme de spécialité dans la discipline con...
Les candidat(e)s devront être docteurs en médecine et titulaires d’un diplôme de spécialité dans la discipline con...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-15 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fourniture des éléments d’identification permettant la gestion des appels d’urgence par les services compétents» présenté par Monaco Télécom SAM.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fourniture des éléments d’identification permettant la gestion des appels d’urgence par les services compétents»
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitem...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitem...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-16 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du palmarès clients entreprise» présenté par Monaco Telecom SAM
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du palmarès clients entreprise»
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitem...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitem...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-18 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contrats et suivi des relations contractuelles fournisseurs, partenaires et clients entreprises de MT et MTI» présenté par Monaco Telecom SAM
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8161
du 21 février 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONDO MARINE MC SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 septembre 2013, enregistré à Monaco le 26 septembre 2013, folio Bd 97 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les prin...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 septembre 2013, enregistré à Monaco le 26 septembre 2013, folio Bd 97 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les prin...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contrats et suivi des relations contractuelles fournisseurs, partenaires et clients entreprises de MT et MTI»
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitem...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitem...