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Journal n°4568
du 3 mai 1945
Souverain pour VOEuvre des Pi iso'itniers de Guer-re de S. A. S. la princesse Charlotte.-
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant titularisation d'un tom ...
Journal n°3708
du 10 janvier 1929
dispositions des Ordonnances Constitutionnelles des 5 janvier 1911 et 18 novembre 1917' concernant le pouvoir législatif.
Décision Souveraine assurant l'intérim du Commissariat du Gouvernement près les ...
Journal n°6245
du 3 juin 1977
'article 4 de la Loing 53 'du 12 Mai : 1951 (p. 431),
AVIS ET COMMUNIQUÉS
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance -S'ouveraine n° 6.052 du 26 mai 1977 organisant l'inspection médicale des sportifs ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
MONTE-CARLO RECORDS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : c/o Riviera Equine, 26 bis, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux ... gestion ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de Convocation - "IDICE MC"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 42, Quai Jean-Charles Rey - Monaco
.
- Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation desdits comptes et conventions.
- Quitus à donner aux ... .
- Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation desdits comptes et conventions.
- Quitus à donner aux ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
' année souscrite) avis financiers, etc }
7,71 t
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Voyage officiel tic k Prince Héréditaire Albert en Slovaquie
du 28 au 30 mai 2002 (p. 926).
DÉCISION ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
SOUVERAINE
Message de S.A.S. le Prince Albert II à S.E. Monsieur Giorgio
Napolitano, Président de la République Italienne (p. 811).
LOIS
Loi n° 1.309 du 29 mai 2006 relative au congé de paternité ...
Journal n°4544
du 16 novembre 1944
Charlotte.
PARTIE OFFICIELLE
-
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêtés)
-Ordonnance Souveraine nommant Uli Directeur du Ravitaillenient Général.
-Ordonnancé Souveraine, nommant un Chef-de Division ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
AVIS - CREDIT FONCIER DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert Ier - MONACO
En suite de la décision du gérant, Monsieur Antonio CAROLI, domicilié 5, avenue Princesse Grace, à Monte-Carlo, agent immobilier exerçant son activité sous la dénomination «Agence IMMOCONTACT», sous ... En suite de la décision du gérant, Monsieur Antonio CAROLI, domicilié 5, avenue Princesse Grace, à Monte-Carlo, agent immobilier exerçant son activité sous la dénomination «Agence IMMOCONTACT», sous ...
Débats 1922
du 31 décembre 1922
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Souverainè ... d'abord voté par la Commission de Finances du Conseil Général et ensuite approuvé par le Préfet. La décision sera mise à exécution.
M. LE MINISTRE.— Je connais bien des départements en France; j ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.276 du 4 mars 2002 -
ACCORD SUR LA CONSERVATION DES CETACES DE LA MER NOIRE, DE LA MEDITERRANEE ET DE LA ZONE ATLANTIQUE ADJACENTE
) "Organisation d'intégration économique régionale" signifie une organisation constituée par des Etats souverains et ayant compétence pour négocier, conclure et appliquer des accords internationaux dans les ... ) "Organisation d'intégration économique régionale" signifie une organisation constituée par des Etats souverains et ayant compétence pour négocier, conclure et appliquer des accords internationaux dans les ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
AVIS - CREDIT FONCIER DE MONACO
11, boulevard Albert Ier - Monaco
En suite de la décision de la gérante, Mme Nathalie HENRY, née BONORA, domiciliée 1, boulevard de Belgique, à Monaco, agent immobilier exerçant son activité sous la dénomination «Agence DRAFF ... En suite de la décision de la gérante, Mme Nathalie HENRY, née BONORA, domiciliée 1, boulevard de Belgique, à Monaco, agent immobilier exerçant son activité sous la dénomination «Agence DRAFF ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
AVIS - CREDIT FONCIER DE MONACO
11, boulevard Albert 1er - Monaco
En suite de la décision de M. Francis DEPLANCHE de cesser son activité d'entreprise individuelle dont la dénomination commerciale est «DEPLANCHE IMMOBILIER», 29, boulevard des Moulins, afin que son ... En suite de la décision de M. Francis DEPLANCHE de cesser son activité d'entreprise individuelle dont la dénomination commerciale est «DEPLANCHE IMMOBILIER», 29, boulevard des Moulins, afin que son ...
Journal n°6014
du 29 décembre 1972
nationalité nronégasque,(p. 898).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 20 décembre 1972 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1970 (p. 898).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel 110 ...
Journal n°5473
du 27 août 1962
Compte Courant Postal : 301941 Marseille - Tél. s 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite de la Maison Familiale et de la Colonie de vacances de Castellane par S.A.S. la Princesse. (p. 698 ...