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Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Avis de convocation -
"UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE MONACO"
2, avenue Prince Héréditaire Albert
Commissaires aux comptes sur le même exercice.
* Approbation des comptes et affectation du résultat.
* Autorisations à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... Commissaires aux comptes sur le même exercice.
* Approbation des comptes et affectation du résultat.
* Autorisations à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...
Journal n°4649
du 21 novembre 1946
.
S 0 MINI A I R E.
MAISON SOUVERAINE
Messe pour le repos de l'âme des Princes défunts.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrêté:.)
Ordonnance Souveraine autorisant le port d ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
Gérant, Place de la Visitation.
TUNISIE mois, 3 fr. en sus.
PARTIE OFFICIEI.I.E :
Ordonnance-Loi portant modification des Ceredits du Budget des Services Intérieurs pour l'Exercice 1932.
. Décision ...
Journal n°6608
du 18 mai 1984
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message adressé à S.A.S. le Prince par Sa Sainteté le Pape (p. 482),
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 26 avril 1984 confirmant dans ses fonctions le Secrétaire ...
Journal n°4556
du 8 février 1945
-79
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions Arrétés) 43rdontidnce Souveraine nonintant un fonctionnaire. ,Orclonnance Souveraine Portant modification des attributions
du personnel du ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Avis de convocation - "SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION"
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.286.000 euros
Siège Social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux commissaires aux comptes ;
- Renouvellement du mandat de quatre ... administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux commissaires aux comptes ;
- Renouvellement du mandat de quatre ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mars 2024 de l’association dénommée « Mon’arc en ciel ».
Cette ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mars 2024 de l'association dénommée « Mon'arc en ciel ».
Cette ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME
de la Principauté de Monaco
Audience du 28 mars 2012
Lecture du 16 avril 2012
’interprétation de l’article 14 figurant dans la présente décision.
Art. 6.
Les dépens sont partagés par moitié entre l’Etat d’une part et les requérants d’autre part.
Art. 7.
Expédition de la présente décision ... ’interprétation de l’article 14 figurant dans la présente décision.
Art. 6.
Les dépens sont partagés par moitié entre l’Etat d’une part et les requérants d’autre part.
Art. 7.
Expédition de la présente décision ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-437 du 23 juin 2021 portant retrait partiel d'agrément de la société d'assurance mutuelle dénommée « MMA Vie Assurances Mutuelles ».
Marie et Alexandre Oyon, par l’arrêté ministériel du 27 février 1924 confirmé par l’arrêté ministériel n° 69-321 en date du 3 novembre 1969 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant ... Marie et Alexandre Oyon, par l'arrêté ministériel du 27 février 1924 confirmé par l'arrêté ministériel n° 69-321 en date du 3 novembre 1969 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-257 du 4 mai 2011 approuvant l’admission de deux nouveaux membres au sein d’une association
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu les ordonnances souveraines n° 3.779 du 27 ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Avis de convocation - " PROTOTIPO "
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros
Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte
(en cours de transfert) - Monaco
donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... donner aux Administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Avis - "S.C.S. CAMOLETTO & CIE"
Siège social : 1 et 3, avenue de Grande-Bretagne - MONACO
En suite de la décision des associés de la société en commandite simple "S.C.S. CAMOLETTO & CIE" dont la dénomination commerciale est "Agence AFIM", 1 et 3, avenue de Grande-Bretagne, de transformer ... En suite de la décision des associés de la société en commandite simple "S.C.S. CAMOLETTO & CIE" dont la dénomination commerciale est "Agence AFIM", 1 et 3, avenue de Grande-Bretagne, de transformer ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Avis de convocation - "MONTE-CARLO ADVERTISING S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 Euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er Monaco (Pté)
décembre 2003 ;
- Affectation des résultats de l'exercice ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Renouvellement du mandat des ... décembre 2003 ;
- Affectation des résultats de l'exercice ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Renouvellement du mandat des ...
Journal n°6754
du 6 mars 1987
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 17 février 1987 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » (p. 230).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 8.820 du 26 ...
Journal n°7051
du 13 novembre 1992
-delà de la 10° année souscrite) mcdifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.690 du 4 novembre 1992 autorisant le port d'une décoration (p. 1190 ...