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Journal n°8440
du 28 juin 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-07 du 5 juin 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude prospective observationnelle EUROSAF », dénommé « EUROSAF ».
protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- La loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
- L'Ordonnance Souveraine n° 5 ... ;
- L'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- L'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-07 du 5 juin 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02 du 3 février 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02 du 3 février 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2020-RC-11 du 16 juillet 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le taux de thromboembolie veineuse au cours d'une infection par COVID-19 chez des patients cancéreux », dénommé « NEOTHROMBOCOVID ».
protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5 ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2020-RC-11 du 16 juillet 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 avril 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité de l'hydroxychloroquine versus placebo chez les patients ayant une infection COVID-19 à risque d'aggravation secondaire », dénommé « HYCOVID ».
protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5 ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 avril 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-10 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 2 juillet 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche rétrospective sur données FORSYA », dénommé « FORSYA ».
protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5 ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-10 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 2 juillet 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-05 du 23 novembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Sigher identifiant les déterminants génétiques de résistance/sensibilité et/ou de toxicité aux traitements en situation adjuvante pour un cancer du sein Her2 », dénommé « Sigher ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-05 du 23 novembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-06 du 27 novembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Spectre visant à évaluer la stratégie d'investigation de la plaque coronarienne instable chez les patients se présentant aux urgences pour suspicion de maladie coronarienne ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-06 du 27 novembre 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-01 du 04 janvier 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale démontrant la supériorité thérapeutique du Haut Débit Nasal », dénommé « Pirahna ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-01 du 04 janvier 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-02 du 17 janvier 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle dénommée Faradise étudiant en vie réelle l'utilisation du système d'ablation par champ électrique pulsé Farapulsetm ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-02 du 17 janvier 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-02 du 26 avril 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle dénommée ELLIPSE étudiant l'initiation et l'utilisation du Spravato® dans la pratique clinique en vie réelle ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-02 du 26 avril 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-03 du 23 mai 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GAME-OvBLOC visant à quantifier le gaspillage des médicaments IV préparés au bloc opératoire ».
à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier ... , modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2023-RC-03 du 23 mai 2023 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Décision de mise en œuvre n° 2022-RC-06 du 11 novembre 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale NIRVANA-Lung dont UNICANCER est le promoteur », dénommé « NIRVANA-Lung ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre n° 2022-RC-06 du 11 novembre 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02.1 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02.1 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-07 du 20 juin 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti au Registre GPS sur le suivi de l'hypertension artérielle », dénommé « Registre GPS ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-07 du 20 juin 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace de mise en œuvre n° 2024-RC-06 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des personnes concernées ayant signé le formulaire de consentement éclairé pour l'étude SPYRAL AFFIRM », dénommé « SPYRAL AFFIRM ».
’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d ... ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973, modifiée, sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
- l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin ... Déliberations-Décisions CCIN ... Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace de mise en œuvre n° 2024-RC-06 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et ...