Rechercher un journal, un article
Journal n°5296
du 6 avril 1959
Courent Postal : 30I947 Marseille
Téléphone 021.79 — 032.23
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Souverain Président d'Honneur du Comité Exécutif htternational pour l'Assistance aux Lépreux ...
Journal n°4185
du 6 janvier 1938
,rn.ents partent des ler et 16 de chaque mois S'adresser au Gérant, •Place de la VisitatiOn
. SOMMAIRE:
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrétés)
Ordonnance ...
Journal n°3888
du 2 juin 1932
gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
-Ordonnance Souveraine autorisant le port d'une déco ration.
Ordonnance Souveraine portant suppression du ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Avis de Convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDE DE RADIODIFFUSION"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15.000.000 de Francs
Siège social : "Palais de la Scala", 1, avenue Henry Dunant - Monaco
l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Nomination d'Administrateurs ;
- Ratification d ... l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Nomination d'Administrateurs ;
- Ratification d ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Avis de Convocation - "MONEGASQUE DE REASSURANCES S.A.M."
"Monde Re"
Société Anonyme Monégasque au capital de 81.000.000 euros
Siège social : Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant - Monaco
;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à renouveler les Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Ratification des indemnités de fonction allouées au ... ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à renouveler les Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Ratification des indemnités de fonction allouées au ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Avis de convocation - "TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Avis de convocation - BUSINESS AIDES ASSOCIATES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Roqueville
20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des ... Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Fixation des honoraires des ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
MONTE-CARLO RECORDS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 28, rue Grimaldi - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
visées à l'article 23 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Questions ... ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux ...
Journal n°3565
du 6 mai 1926
Souveraine autorisant le port d'une décoration étrangère.
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Vice-Consul.
Décision Souveraine portant nomivation d'une pianiste Soliste de S. A. S. le Prince de ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
explusif
quence
irio
déçision
Adept
kfilf
aztel
Jecin
astaud
abstienne
SttiuteiiieÉ
dèlewAL
Afit
allocatioro
milialéS
poit
VersOes
ront
efont
ati
persp
énfant
élevésOens
àesconditions ... JOURNAL DE MONACO
LB SECRÉTAIRE? GÉNÉRAL. — 10.108.000 »
DÉPENSES
SECTION A. — DÉPENSES DE SOUVERAINETÉ
Chap. ler. S.A.S. LE PRINCE SOUVERAIN
Part budgétaire variable
M. LE ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 20 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019
Recours tendant à l'annulation de la décision de rejet implicite de S.E. M. le Ministre d'État du recours gracieux qu'il a formé le 4 juin 2018 contre la notification de congédiement qui lui a été ...
Recours tendant à l'annulation de la décision de rejet implicite de S.E. M. le Ministre d'État du recours gracieux qu'il a formé le 4 juin 2018 contre la notification de congédiement qui lui a été ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
.
Expédition de la présente décision sera transmise au Ministre d’État.
Pour extrait certifié conforme à l’original délivré en exécution de l’article 37 de l’Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963.
Le ...
Recours tendant à l'annulation de la décision du 23 mai 2023 par laquelle le Ministre d'État a refusé à M. A. A. son maintien en fonction au-delà de la limite d'âge et à condamner l'État de Monaco ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Avis de convocation -
"SOCIETE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION"
en abrégé "SOMERA"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15.000.000,00 de francs
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
décembre 1998 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... décembre 1998 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Avis de convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION"
en abrégé "SOMERA"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15 000 000,00 de francs
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Avis de convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION"
en abrégé "SOMERA"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15.000.000,00 de francs
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
décembre 1997 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ... décembre 1997 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du ...