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Journal n°7448
du 23 juin 2000
Avis de convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION"
en abrégé "SOMERA"
Société Anonyme Monégasque au capital de 15.000.000 de francs
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes.
- Désignation des Commissaires aux Comptes pour les ... conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes.
- Désignation des Commissaires aux Comptes pour les ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Avis de convocation "PROTOTIPO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros
Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco
;
- Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ... ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
et la Princesse (p. 617),
Décisions Souveraines (p. 618).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel it° 61471 du. 15 Juin 1961 portant autorisation et approbation des statuts de la Société mente ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
'Exercice 1943.
Décision Souveraine portant modification des Crédits inscrits au
- Budget des Services Consolidés pour l'Exercice 1943.
Loi sur le séjour des étrangers dans la Principauté.
Loi concernant ...
Journal n°7242
du 12 juillet 1996
MONACO
Vu Notre Décision du 10 décembre 1982 fixant le Statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 11.681 du 28 juillet 1995 ; Avons Ordonné et Ordonnons
M. Georges GRINDA ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Avis de convocation - "TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 de francs
Siège social : 19, avenue des Castelans - Monaco
donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 octobre 2023, de l'association dénommée « Association Monégasque ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 octobre 2023, de l'association dénommée « Association Monégasque ...
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
relatifs à la pollution de la Mer Méditerranée (p. 758).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 25 juin 1992 norrunant les membres de l'Association des Guides et Scouts de Monaco (p. 758 ...
Journal n°6257
du 26 août 1977
INSERTIONS LÉGALES : 7,60 Fie ligne
SOMMAIRE
FAMILLE PRINCIÈRE
Annonce des fiançailles de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 694).
MAISON SOUVERAINE
Décisions Souveraines. (p. 694).
ORDONNANCES ...
Journal n°3088
du 22 mai 1917
insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
.SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
Décision Souveraine nommant un fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Avis de convocation - "CAFE GRAND PRIX S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article ;
- Ratification de la démission d'un Administrateur ... de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article ;
- Ratification de la démission d'un Administrateur ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Association Syndicale de Mareterra » - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 septembre 2024 de l’association dénommée « Association Syndicale ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 septembre 2024 de l'association dénommée « Association Syndicale ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 septembre 2024 de l'association dénommée « Green Monaco ».
Cette ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 septembre 2024 de l'association dénommée « Green Monaco ».
Cette ...
Journal n°4385
du 6 novembre 1941
Œuvres d'Assistance de S. A. S. la Princesse Héréditaire. Messe pour le repos de l'âme des Princes défunts.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
;.Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7226
du 22 mars 1996
DE MONACO
Vu Notre décision du I0 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M' Christine Ci tvALowskt-MmEcIN, épouse SPRILE est nommée dans l ...