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Sommaires 1973
du 31 décembre 1973
Janvier 1973
11 Janvier 1973
11 Janvier 1973
12 Janvier 1973
12 Janvier 1973
12 Janvier 1973 15 Janvier 1973 18 Janvier 1973
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.065 autorisant ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Avis de convocation -"CAFE GRAND PRIX S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 €
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article ;
- Honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
2. A 11 heures, en Assemblée ... 'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux Administrateurs en conformité dudit article ;
- Honoraires des Commissaires aux Comptes ;
- Questions diverses.
2. A 11 heures, en Assemblée ...
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
associations (Constitution,
modifications, dissolution) 27,50 F
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 11 décembre 1990 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1988 (p ...
Journal n°7151
du 14 octobre 1994
(Remisa de 10 % au-delà de la 10* année souscrite)
SOMMAIRE
DÉCISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 4 octobre 1994 accordant le titre de
"Founisseur Breveté" à 'Repossi (p. 1134 ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre •décision du 16 janvier 1981 ;. Avons Ordonné ét Ordonnons :
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
avis financiers, etc ...)
Avis concernant les associations (constitution, 34,50 F
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du &juillet 1994 ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
de décisions
9. La Conférence des Etats parties (ci-après dénommée "la Conférence") se compose de tous les membres de l'Organisation. Chaque membre a un représentant à la Conférence, qui peut être ... de décisions
9. La Conférence des Etats parties (ci-après dénommée "la Conférence") se compose de tous les membres de l'Organisation. Chaque membre a un représentant à la Conférence, qui peut être ...
Journal n°3685
du 16 août 1928
employé de ce service ou de ses ayants droit et par le Ministre d'Etat dans les autres cas.
ART. 4.
Il sera statué par Décision Souveraine ultérieure :
I° sur la réglementation des pensions de ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
décision souveraine du 10 décembre 1982
fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mame Barbara LORENZI est nommée Assistante au
Service Presse de Notre ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 -
CONVENTION SUR LES EFFETS TRANSFRONTIERES DES ACCIDENTS INDUSTRIELS
adoptée à Helsinki, le 17 mars 1992
, conformément à la Charte des Nations Unies et aux principes du droit international, le droit souverain d'exploiter leurs propres ressources selon leur politique d'environnement et le devoir de faire en sorte que ... , conformément à la Charte des Nations Unies et aux principes du droit international, le droit souverain d'exploiter leurs propres ressources selon leur politique d'environnement et le devoir de faire en sorte que ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Avis de convocation - "S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU-LYRE "
Société Anonyme Monégasque au capital de 304.000 euros
Siège social : 2, rue Notre Dame de Lorète - Monaco
Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Renouvellement du mandat des Commissaires aux Comptes et fixation de leurs honoraires ;
- Questions diverses.
A l ... Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Renouvellement du mandat des Commissaires aux Comptes et fixation de leurs honoraires ;
- Questions diverses.
A l ...
Journal n°5750
du 8 décembre 1967
.19.47 Marseille Ind. t 30.13.95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Décision Souveraine (p. 841).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 67-236 du 26 septembre 1967 portant création d' un eablissehtent d ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Avis de convocation -
"SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000,00 F
Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Questions diverses.
En assemblée générale extraordinaire à l'issue de l'assemblée générale ordinaire, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour ... 'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Questions diverses.
En assemblée générale extraordinaire à l'issue de l'assemblée générale ordinaire, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour ...
Journal n°7247
du 16 août 1996
' année souscrite)
SOMMAIRE
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 25 juillet 1996, de S.A.S. le Prince Souverain accordant le litre de "Fournisseur lirev?té" à la S.A.M. " Power Boat ...
Journal n°3459
du 22 avril 1924
OFFICIELLE :
Décision Souveraine rattachant la Bibliothèque du Palais au Service des Archives du Palais.
Arrêté ministériel autorisant un chirurgien-dentiste. Arrêté ministériel nommant un Interne à l ...