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Journal n°8133
du 9 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.420 du 24 juillet 2013 portant naturalisation monégasque
Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ... Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE - TRUSTCHIP
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2013.
Monaco, le 8 novembre 2013. ... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 octobre 2013.
Monaco, le 8 novembre 2013. ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.562 du 12 novembre 2013 portant naturalisations monégasques
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SARL MY JEMMA
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco
’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 novembre 2013.
Monaco, le 22 novembre 2013. ... ’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 novembre 2013.
Monaco, le 22 novembre 2013. ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SARL STAR PRODUCTION MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 11 bis, rue Princesse Antoinette - Monaco
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 octobre 2013.
Monaco, le 29 novembre 2013. ... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 octobre 2013.
Monaco, le 29 novembre 2013. ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.627 du 9 décembre 2013 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.600 du 5 décembre 2013 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.526 du 30 octobre 2013 portant naturalisation monégasque
loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 ... loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - THERMO CLEAN EUROPE SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco
’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 12 novembre 2013.
Monaco, le 15 novembre 2013. ... ’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 12 novembre 2013.
Monaco, le 15 novembre 2013. ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Arrêté n° 2013-29 du 26 novembre 2013 portant nomination d’un avocat
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.626 du 9 décembre 2013 portant naturalisation monégasque
;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l ... ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. ENTREPRISE ARICO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 60.000 euros
Siège social : 14, avenue Hector Otto - Monaco
acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2013.
Monaco, le 27 décembre 2013. ... acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2013.
Monaco, le 27 décembre 2013. ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Décision en date du 24 décembre 2013 de la Caisse de Compensation des Services Sociaux portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales »
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ... Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - MCO COMMUNICATION
Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.400 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 28 février 2011.
Monaco, le 4 mars 2011. ... Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 28 février 2011.
Monaco, le 4 mars 2011. ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
DECES D’UN GERANT - S.C.S ZUELLIG & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 91.800 euros
Siège social : 24, boulevard Princesse Charlotte - MONACO
Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 janvier 2011.
Monaco, le 28 janvier 2011. ... Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 janvier 2011.
Monaco, le 28 janvier 2011. ...