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Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.894 du 29 septembre 2008 portant naturalisations monégasques
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et ... , tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.895 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.896 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.897 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.898 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.899 du 29 septembre 2008 portant naturalisation monégasque
;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ... ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - COSMETIC BAR MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 27/29, boulevard de Belgique - Monaco
pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 janvier 2012.
Monaco, le 3 février 2012. ... pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 janvier 2012.
Monaco, le 3 février 2012. ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - AVANZATO & FILS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 16 avril 2012.
Monaco, le 20 avril 2012. ... Tribunaux de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 16 avril 2012.
Monaco, le 20 avril 2012. ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - U-BOAT MONTE-CARLO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 26, avenue de la Costa - Monaco
-verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2012.
Monaco, le 17 février 2012. ... -verbal de l’assemblée générale extraordinaire a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2012.
Monaco, le 17 février 2012. ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Décision en date du 7 février 2012 de M. le Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «la transmission annuelle par la CAMTI d’un fichier ciblant une population concernée par le dépistage du cancer du col de l’utérus»
Nous, Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la ... Nous, Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Décision en date du 7 février 2012 de M. le Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «la transmission annuelle par la CCSS d’un fichier ciblant une population concernée par le dépistage du cancer du col de l’utérus»
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ... Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-499 du 16 août 2012 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.945 du 1er octobre 2012 portant naturalisation monégasque
;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu ... ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.946 du 1er octobre 2012 portant naturalisation monégasque
;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
NOMINATION D’UN CO-GERANT - JANUS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 20 boulevard de Suisse - le Saint-André - Bloc C - Monaco
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2012.
Monaco, le 28 septembre 2012. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 juillet 2012.
Monaco, le 28 septembre 2012. ...