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Journal n°4304
du 18 avril 1940
mois
gONINIAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
, (Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
'Ordonnance Sotweraine accordant l'exequatur à un Consul. Ordonnance Souveraine portant ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 14 mars 2012 portant nomination d’un
membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II
de monaco (p. 478).
ORDONNANc ES ...
Journal n°6635
du 23 novembre 1984
Sports (p. 1154).
Ordonnance Souveraine n° 8.136 du 18 novembre 1984 accordant la Médaille du Travail (p. 1154).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 18 novembre 1984 conférant le titre de ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
AVIS DE CONVOCATION - MONTE-CARLO ADVERTISING S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
approbation des comptes au 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ... approbation des comptes au 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ...
Journal n°6570
du 26 août 1983
de S.E. M. le Président de la Confédération suisse (p. 802).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 12 août 1983 accordant le titre de ...
Journal n°4276
du 5 octobre 1939
par la Compagnie Générale des Eaux.
Loi portant temporairement réduction des émoluments des Fonction-
flaires, Agents et EmplOyés des Services intérieurs.
Décision Souveraine portant réduction ...
Journal n°5304
du 1 juin 1959
.A.S. le Prinée Souverain reçoit le Consul de la République Fédérale Allemande à Monaco (p. 490).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine nommant un Membre du Comité du Contentieux et des Études ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1147 du 10 décembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-72 du 30 janvier 2018 prononçant à l'encontre d'un pharmacien l'interdiction temporaire de servir toutes fournitures que ce soit par le biais d'Internet.
humain ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière d'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-114 du 1er mars 2007 ... humain ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière d'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-114 du 1er mars 2007 ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Avis de convocation - S.A.M. YVES SAINT LAURENT OF MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Avenue des Beaux Arts - Monaco (Pté)
;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
Société (statut, convocation aux assemblées, 25,00 F
avis financiers, etc. )
Avis concernant les associations (constitution, 23,00 F
modifications, dissolution)
SOMMAIRE
DECISION SOUVERAINE ...
Journal n°5558
du 10 avril 1964
.41 Marseille : Tél. : 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Décision Souveraine (p. 251).
INFORMATIONS DIVERSES
Réunion en Principauté du Synpositim 'se les pollutions marines
(p.-254).
Finale des ...
Journal n°3944
du 15 juin 1933
ceux régis par le Statut des Membres de la Maison Souveraine, dLi Personnel du Palais et des fonctionnaires hors statut figurant sur une liste arrêtée par Décision Souveraine.
ART. 2.
Il sera statué ...
Journal n°6530
du 19 novembre 1982
Annexe de fa « Propriété Industrielles, seule 72,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 2,60 F avis financiers. etc .) , moue
SOMMAIRE
DÉCISION SOUVERAINE ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
AVIS DE CONVOCATION - COSMETIC LABORATORIES SA
Société Anonyme Monégasque au capital de 651.000 euros
Siège social : 27, boulevard d’Italie - Monaco
commissaires aux comptes pour les trois prochains exercices sociaux.
- Fixation des honoraires des commissaires aux comptes ;
- Renouvellement de l’autorisation prévue à l’article 23 de l’ordonnance souveraine ... commissaires aux comptes pour les trois prochains exercices sociaux.
- Fixation des honoraires des commissaires aux comptes ;
- Renouvellement de l’autorisation prévue à l’article 23 de l’ordonnance souveraine ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Avis de convocation - COSMETIC LABORATORIES SA
Société Anonyme Monégasque au capital de 651.000 euros
Siège social : 27, boulevard d'Italie - Monaco
'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Questions diverses.
A l'issue de cette assemblée, les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire afin de ... 'autorisation prévue à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Questions diverses.
A l'issue de cette assemblée, les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire afin de ...