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Journal n°7759
du 9 juin 2006
Avis de convocation - MONTE-CARLO ADVERTISING S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco (Pté)
;
- Examen et approbation des comptes au 31 décembre 2005 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... ;
- Examen et approbation des comptes au 31 décembre 2005 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Avis de convocation - RADIO MONTE-CARLO NETWORK S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 1 216 000 euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
et approbation des comptes au 31 décembre 2004 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à ... et approbation des comptes au 31 décembre 2004 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
AVIS DE CONVOCATION - RADIO MONTE-CARLO NETWORK S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.216.000 euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er- Monaco
31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux administrateurs ... 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux administrateurs ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les aliments pour animaux et les denrées alimentaires
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu Notre ordonnance n° 1.940 du 6 novembre 2008 relative à l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu Notre ordonnance n° 1.940 du 6 novembre 2008 relative à l ...
Journal n°7290
du 13 juin 1997
NACO
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Audience privée mi Palais (p. 770).
DECISIONS SOUVERAINES
Décision Souvenante du 301nai 1997 prorogeant fe titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Maison ...
Journal n°2716
du 21 juin 1910
préjudice au service serait punie de la révocation immédiate.
En attendant la Décision Souveraine prononçant la révocation, le fonctionnaire serait suspendu et privé de traitement sur l'ordre du Gouverneur ...
Sommaires 1971
du 31 décembre 1971
modifiant le format des papiers timbrés et de certaines formules hypothécaires (p. 871).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.619 portant simplification du régime fiscal des alcools et ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
fruit« I** H.
DIRECTION --- RÉDACTION ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE' DE MONACO
Place de la Vititailan
Taléphone 0214e
SOIVIIVIAIRE
. MAISON SOUVERAINE
Décision SoUversaine portant ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
).
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 6 novembre 2006 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain» à M. Marcel SBIRAZOLI, bijoutier-graveur à Monte-Carlo (p. 2054 ...
Journal n°5328
du 16 novembre 1959
Courant Postal : 3019-47 Marseille
Téléphone 021.79 — 032.2S
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Retour en Principauté de LL.MM. le-Prince Souverain et la Princesse (p. 906).
Réunion du Conseil du la ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 20 décembre 2012 portant nomination
des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée
«Fondation Prince Pierre de Monaco» (p ...
Journal n°5770
du 26 avril 1968
partent du de chaque and*
INSERTIONS LÉGALES s 1.10 P laligne
SOMMAIRE
MAISON1 SOUVERAINE Décision Souveraine (p. 348).
.*Inalwo.•
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 4.023 du 24 ...
Journal n°6594
du 10 février 1984
.906 du 2 février 1984 portant nomination de l'Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision en date du 10 décembre 1982 ...
Journal n°5443
du 29 janvier 1962
Conférence du Général de Cossé': Urissac, sur le Prince Honoré V (p. 103).
esse d'actions de „1,9-àces au Palais Princier (p. 103).
DÉCISION SOUVERAINE écision Souveraine (p. 103).
ORDONNANCE SOUVERAINE ...
Journal n°4975
du 9 février 1953
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO
Principauté de Monaco
Téléphone 021.79 --- 032-26
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Condoléances du Gouvernement Princier aux ...