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Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2017 à 12 heur...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mercredi 29 novembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 29 novembre 2017 à 18 heures.L'ordre du jou...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 27 septembre 2016.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 27 septembre 2016 à 18 heures...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 octobre 2016.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 octobre 2016 à 18 heures.L'ordre du jour de cette sessio...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 7 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 7 mars 2017 à 18 heures.L'unique point à l'ordre du jour de...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 28 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 28 mars 2017 à 18 heures.L'ordre du jo...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 28 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 28...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 20 mars 2018 à 18 heures et...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 19 juin 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2018, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 19 juin 2018 à 18 heures 30.L...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Convocation au Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 10 juillet 2018.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 10 juillet 2018 à 18 heures.L'ordre du jour de cett...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 septembre 2017 à 18 heures...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des mardis 20 et 27 juin 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 20 juin 2017 à...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 27 septembre 2022 à 18 heures et mercredi 28 sept...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Erratum à l'avis de presse « Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022 », publié au Journal de Monaco du 23 septembre 2022.
Il fallait lire page 3007 :« mercredi 28 septembre 2022 à 13 heures »au lieu de :« mercredi 28 septembre 2022 à 12 heures ».Le reste sans changement.
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 17 mars 2019, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale, modifiée, en Séance Publique, session extraordinaire, à la Mairie, le mardi 16 avril 2019 à 11 heures à l'effet d'él...