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Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Anniversaire de la Libération de Monaco
A l'occasion du 65ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une cérémonie du Souvenir se déroulera devant le Monument aux Morts au Cimetière.
Pour donner à cette manifestation tout l'éclat qu'il convient, la cérémonie qui aura lieu le jeudi 3 septembre...
Pour donner à cette manifestation tout l'éclat qu'il convient, la cérémonie qui aura lieu le jeudi 3 septembre...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Circulaire n° 2008-21 du 24 décembre 2008 relatif au mardi 27 janvier 2009 (jour de la Sainte Dévote), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le mardi 27 janvier 2009 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Di...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Di...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Circulaire n° 2009-01 du 17 mars 2009 relatif au lundi 13 avril 2009 (Lundi de Pâques), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 du 18 février 1966, modifiée, le lundi 13 avril 2009 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direc...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direc...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
Communiqué n° 2009-02 du 31 mars 2009 relatif au vendredi 1er mai 2009 (Jour de la Fête du Travail), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le vendredi 1er mai 2009 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
le 14 avril, à 19 h,
Projection du film de la mission de S.A.S le Prince Souverain en Antarctique, «Mission Antarctique 2009 : Terre en alerte».
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jo...
Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
le 14 avril, à 19 h,
Projection du film de la mission de S.A.S le Prince Souverain en Antarctique, «Mission Antarctique 2009 : Terre en alerte».
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jo...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Communiqué relatif à l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
La Direction des Services Judiciaires fait connaître qu’un examen au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat tel que prévu par l’article 3 de la loi n° 1047 du 28 juillet 1982 et par les articles 3 et suivants de l’ordonnance souveraine n° 8089 du 17 septembre 1984 modifiée par l’ord...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Avis relatif aux résultats du recensement général de la population
M. le Maire fait connaître que le recensement général de la population de la Principauté qui a eu lieu du 9 juin au 31 juillet 2008 et dont le dépouillement et le traitement des données statistiques ont été confiés à la Direction de l’Expansion Economique fait ressortir pour la période considérée...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
AVIS D'ENQUETE
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux dispositions de l'article 23 de ladite loi n° 416, le Directeur du Travail et des Affaires Sociales inv...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Communiqué n° 99-27 du 15 juillet 1999 relatif au dimanche 15 août 1999
(Jour de l'Assomption) reporté au lundi 16 août 1999, jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 16 août 1999 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Journal n°7376
du 5 février 1999
MISE EN VENTE DU LIVRE BLANC
Le Livre Blanc de la Principauté publié au "Journal de Monaco" du 15 janvier 1999 est en vente au Service du "Journal de Monaco", Ministère d'Etat, Place de la Visitation à Monaco-Ville, au prix unitaire de 9,20 F.
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
MISE EN CIRCULATION DE NOUVEAUX PASSEPORTS
Le Secrétariat Général du Ministère d'Etat va prochainement mettre en circulation de nouveaux passeports conformes aux règles de sécurité recommandées au plan international pour faire échec aux contrefaçons et généraliser les documents de voyage pouvant être lus mécaniquement.
Ces p...
Ces p...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Communiqué n° 2001-01 du 16 janvier 2001 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2001
- Le Jour de l'An
Lundi 1er janvier 2001
- Le Jour de la Sainte Dévote
Samedi 27 janvier 2001
- Le Lundi de Pâques
Lundi 16 avril 2001
- Le Jour de la Fête du Travail
Mardi 1er mai 2001
- Le Jour de l'...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Communiqué n° 2000-05 du 22 mai 2000 relatif au jeudi 22 juin 2000
(Jour de la Fête Dieu), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 22 juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction d...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction d...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Communiqué n° 01-02 du 18 janvier 2001 relatif au samedi 27 janvier 2001
(Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction...