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Journal n°8423
du 1 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu ...
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu ... Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2025 ...
Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2025 ... Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8784
du 30 janvier 2026
Décision Souveraine en date du 21 janvier 2026 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 21 janvier 2026, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 4 mars 2025, les membres du Conseil d’administration de l’association dénommée ...
Par Décision Souveraine en date du 21 janvier 2026, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 4 mars 2025, les membres du Conseil d'administration de l'association dénommée ... Décision Souveraine en date du 21 janvier 2026 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Comité National Monégasque - Conseil Mondial de l'Énergie ». ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Décision Souveraine en date du 14 février 2024 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 14 février 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2023, les membres du Conseil d’Administration de la ...
Par Décision Souveraine en date du 14 février 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2023, les membres du Conseil d'Administration de la ... Décision Souveraine en date du 14 février 2024 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco. ...
Journal n°8730
du 17 janvier 2025
Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, à compter du 22 décembre 2024, les membres du Conseil d’Administration de la Fédération des ...
Par Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, à compter du 22 décembre 2024, les membres du Conseil d'Administration de la Fédération des ... Décision Souveraine en date du 15 janvier 2025 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Fédération des Sites Historiques Grimaldi de Monaco. ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022 portant nomination d'un membre du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » et conférant l'honorariat.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 août 2024, Trésorier du Comité de Direction de l ...
Par Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 août 2024, Trésorier du Comité de Direction de l ... Décision Souveraine en date du 5 octobre 2022 portant nomination d'un membre du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » et conférant ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ... Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ». ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée ...
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée ... Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ». ...
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Décision Souveraine en date du 27 août 2024 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l’Association dénommée « Société pour la ...
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la ... Décision Souveraine en date du 27 août 2024 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ». ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Décision Souveraine en date du 11 mars 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité).
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme ...
Par Décision Souveraine en date du 11 mars 2019, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme ... Décision Souveraine en date du 11 mars 2019 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » accordé à la « S.A.M.D.E.P. » (Société Anonyme Monégasque Diffusion et Publicité). ...
Journal n°8773
du 14 novembre 2025
Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 portant création d'une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince, publiée au Journal de Monaco du 31 octobre 2025.
Décisions Souveraines ...
Il fallait à l’article 5 de la Décision Souveraine, page 3269 :
« Six personnalités maximum choisies par Nous seront désignées membres de cette Commission, pour une durée de trois ans. »
au lieu ...
Il fallait à l'article 5 de la Décision Souveraine, page 3269 :
« Six personnalités maximum choisies par Nous seront désignées membres de cette Commission, pour une durée de trois ans. »
au lieu de ... Erratum à la Décision Souveraine en date du 24 octobre 2025 portant création d'une Commission de la Collection des Automobiles de S.A.S. le Prince, publiée au Journal de Monaco du 31 octobre 2025. ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
DECISION SOUVERAINE
Décisions Souveraines ...
Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :
Art. 2 ... Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :
Art. 2 ... DECISION SOUVERAINE ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 26 juillet 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de la Décision Souveraine du 26 juillet 2018, susvisée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 26 juillet 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 2 de la Décision Souveraine du 26 juillet 2018, susvisée, est ... Décision Souveraine en date du 20 février 2023 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service. ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S. le Prince Souverain et nommant des membres.
Décisions Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 3 novembre 2005 portant statuts de la Commission Consultative de Nos Collections d'Objets d'Art, et notamment son ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 3 novembre 2005 portant statuts de la Commission Consultative de Nos Collections d'Objets d'Art, et notamment son ... Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021 ...
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021 ... Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...