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Journal n°8097
du 30 novembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Jusqu’au 2 décembre à 20 h 30,
Co...
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Jusqu’au 2 décembre à 20 h 30,
Co...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 septembre 2012, enregistré,
Le nommé :
M. D.
Né le 16 octobre 1967 à LIVOURNE (Italie)
De F. et de S. A.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaî...
Le nommé :
M. D.
Né le 16 octobre 1967 à LIVOURNE (Italie)
De F. et de S. A.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaî...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Monsieur Cyril BOUSSERON, Premier Juge au Tribunal de première instance, Juge commissaire de la liquidation des biens de F. G. ayant exercé le commerce sous l’enseigne «ALEXTONY», a autorisé le syndic Christian BOISSON à céder de gré à gré
• à la S.A.R.L....
• à la S.A.R.L....
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.042 du 18 novembre 2012 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Ar...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Ar...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge au Tribunal de première instance, Juge commissaire de la liquidation des biens de la SAM TREDWELL, a arrêté l’état des créances à la somme de TROIS CENT QUATRE VINGT DIX SEPT MILLE TROIS CENT SOIXANTE TROIS EUROS CINQUANTE SEPT CENT...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.043 du 18 novembre 2012 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, le juge commissaire de la liquidation des biens de la SCS B. et Cie exerçant le commerce sous l’enseigne B.C. Communication et Impression et de son gérant commandité S. B. a statué sur la réclamation formulée par Mme B.
Pour extrait conforme délivré en ap...
Pour extrait conforme délivré en ap...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.044 du 19 novembre 2012 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la liquidation des biens de la société en commandite simple C. et Cie, sise 1, avenue Henri Dunant à Monaco et de son gérant commandité P. C.
Pour extrait conforme délivré...
Prononcé la liquidation des biens de la société en commandite simple C. et Cie, sise 1, avenue Henri Dunant à Monaco et de son gérant commandité P. C.
Pour extrait conforme délivré...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.045 du 19 novembre 2012 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :
MM. Clive...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :
MM. Clive...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Prononcé la clôture pour extinction du passif de la procédure de liquidation des biens ouverte à l’encontre de R. A., ayant exercé le commerce sous les enseignes «STATUS», «ANTONELLE» et...
Prononcé la clôture pour extinction du passif de la procédure de liquidation des biens ouverte à l’encontre de R. A., ayant exercé le commerce sous les enseignes «STATUS», «ANTONELLE» et...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.046 du 19 novembre 2012 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n°...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de première instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la SAM ARTS ET COULEURS, ayant son siège social 5, avenue Saint Michel à Monaco ;
Fixé provisoirement au 3 mai 2012 la date de cette cessatio...
Constaté la cessation des paiements de la SAM ARTS ET COULEURS, ayant son siège social 5, avenue Saint Michel à Monaco ;
Fixé provisoirement au 3 mai 2012 la date de cette cessatio...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.047 du 20 novembre 2012 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n°...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Madame Emmanuelle CASINI-BACHELET, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de M. G-A. M. ayant exploité un fonds de commerce de bar-restaurant sous l’enseigne «L’INSTINCT» sis 1, rue Princesse Florestine à Monaco et exploitant le commerce de location auto...