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Journal n°8059
du 9 mars 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - VANILLE & DECOUVERTES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 17 janvier 2012 enregistrée le ler février 2012, F° Bd 188 V, Case 21, il a été décidé la dissolution anticipée de la société, à compter du 31 décembre 2011.
M. Gilles RENAULT a été nommé aux fonctions de liquidateur.
Le siège de la...
M. Gilles RENAULT a été nommé aux fonctions de liquidateur.
Le siège de la...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Décision du Directeur de La Poste Monaco en date du 16 février 2012 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du service de garde du courrier»
Nous, La Poste Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009, fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 r...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009, fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 r...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
AVIS DE CONVOCATION - COSMETIC LABORATORIES S.A.
Société Anonyme Monégasque au capital de 976.500 euros
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco
L’assemblée générale extraordinaire réunie sur première convocation le 20 février 2012, n’ayant pu délibérer faute de réunir le quorum requis, Mesdames et Messieurs les actionnaires sont à nouveau convoqués en assemblée générale extraordinaire le 26 mars 2012 à 11 heures au siège social de la S.A...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-28 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Suivi des lettres recommandées réexpédiées à l’expéditeur»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Décision du Directeur de La Poste Monaco en date du 16 février 2012 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Suivi des lettres recommandées réexpédiées à l’expéditeur»
Nous, La Poste Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 re...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 re...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
AVIS DE CONVOCATION - S.C.S. PELESON ET CIE
Société en Commandite Simple au capital de 45.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Les associés de la société «PELESON ET CIE», sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire qui se réunira au siège social le lundi 02 avril 2012 à 10 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Gérant sur l’exercice social clos le 31 décembre 2010,
- Approba...
- Rapport du Gérant sur l’exercice social clos le 31 décembre 2010,
- Approba...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-29 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par La Poste Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du parc des véhicules postaux»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 1er février 2012 de l’association dénommée «Fédération Mo...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Décision du Directeur de La Poste Monaco en date du 16 février 2012 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du parc des véhicules postaux»
Nous, La Poste Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 re...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 re...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 22 février 2012 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Travail, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Enregistrement des déclarations des maladies professionnelles»
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 29 février 2012 portant sur la mise en œuvre par la Direction de la Sûreté Publique, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du fichier des véhicules volés en Principauté et des véhicules monégasques volés à l’étranger»
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 11 ;
Vu l’ordonnance...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 11 ;
Vu l’ordonnance...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle Empire
Le 16 mars, à 19 h 30,
Printemps des Ar...
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle Empire
Le 16 mars, à 19 h 30,
Printemps des Ar...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.691 du 7 mars 2012 autorisant le Consul général de la République de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 octobre 2011 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé Mme Deniz Erdogan Barim en qualité de Consul Général de la République de Turquie à Mona...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 octobre 2011 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé Mme Deniz Erdogan Barim en qualité de Consul Général de la République de Turquie à Mona...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - TECHN’ART
Société à Responsabilité Limitée au capital de 60.000 euros
Siège social : 41, boulevard d’Italie - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 1er décembre 2011, enregistré à Monaco le 24 janvier 2012, folio 102V, case 2, il a été décidé la désignation de Monsieur Fulvio BATTAGLIO en qualité de gérant de la société, en sus de Monsieur Jean-Charles CHVALOWSKI-MEDECIN.
Un exemplaire d...
Un exemplaire d...