Rechercher un journal, un article
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-582 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Massa, en date du ... Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Massa, en date du ... Arrêté Ministériel n° 2023-582 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-595 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... 31 août et du 13 septembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020, susvisé ... 31 août et du 13 septembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020, susvisé ... Arrêté Ministériel n° 2023-595 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
Arrêtés Ministériels ... ’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 11 ... la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 11 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-14 du 11 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Circulation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie Garcia, en date des 17 et 23 novembre ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie Garcia, en date des 17 et 23 novembre ... Arrêté Ministériel n° 2024-14 du 11 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-26 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Sandrine ... Arrêté Ministériel n° 2024-26 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-27 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Arrêté Ministériel n° 2024-27 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille.
Arrêtés Ministériels ... :
Article Premier.
L’article premier de l’arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Toute activité de pêche, quel qu’en soit le genre, pratiquée depuis la ... :
Article Premier.
L'article premier de l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Toute activité de pêche, quel qu'en soit le genre, pratiquée depuis la ... Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-286 du 7 juin 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Diane Pasquier (nom d’usage Mme ... Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Diane Pasquier (nom d'usage Mme Diane Sandri ... Arrêté Ministériel n° 2023-286 du 7 juin 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-379 du 28 juin 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études Économiques.
Arrêtés Ministériels ... Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E. ;
Vu la ... Scientifique de la Statistique et des Études Économiques, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l'I.M.S.E.E. ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2024-379 du 28 juin 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-480 du 2 juillet 2021 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de la Statistique et des Études ...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑544 du 10 octobre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001‑70 du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare, modifié.
Arrêtés Ministériels ... , commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant les conditions d’hygiène et de sécurité du travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2001‑70 du 13 février ... , commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant les conditions d'hygiène et de sécurité du travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001‑70 du 13 février 2001 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑544 du 10 octobre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001‑70 du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare, modifié. ...
Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑619 du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016‑425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail.
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail et notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2016 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail et notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016‑425 du 1 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑619 du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016‑425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 4 juillet 2016 relative au télétravail. ...
Journal n°8774
du 21 novembre 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑640 du 13 novembre 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2025‑244 du 16 mai 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Général du Gouvernement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2025‑244 du 16 mai 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Claire Fissore (nom d’usage Mme ... Général du Gouvernement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2025‑244 du 16 mai 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Claire Fissore (nom d'usage Mme ... Arrêté Ministériel n° 2025‑640 du 13 novembre 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2025‑244 du 16 mai 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8765
du 19 septembre 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑492 du 15 septembre 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 2024‑744 du 20 décembre 2024 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée.
Arrêtés Ministériels ... la prestation d’autonomie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑744 du 20 décembre 2024 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation ... prestation d'autonomie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑744 du 20 décembre 2024 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d ... Arrêté Ministériel n° 2025‑492 du 15 septembre 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 2024‑744 du 20 décembre 2024 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant ...
Journal n°8766
du 26 septembre 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑507 du 18 septembre 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2025‑355 du 10 juillet 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2025‑355 du 10 juillet 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2025‑355 du 10 juillet 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2025‑507 du 18 septembre 2025 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2025‑355 du 10 juillet 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...