Rechercher un journal, un article
Journal n°8030
du 19 août 2011
Avis de recrutement d’un Administrateur de Programme au sein de la division de coordination du programme de développement de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Genève)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Administrateur de programme au sein du Secteur développement de la Division de coordination du programme de développement de l’OMPI (Genève, Suisse).
Les candidats...
Les candidats...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.398 du 4 août 2011 portant nomination d’un Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.684 du 22 mars 2010 admettant, sur sa demande, un So...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.684 du 22 mars 2010 admettant, sur sa demande, un So...
Journal n°8030
du 19 août 2011
Appel à candidatures pour l’exploitation de la salle de sports située dans l’enceinte du Stade Nautique Rainier III
La Mairie de Monaco lance un appel à candidatures pour l’exploitation de la salle de sports située dans l’enceinte du Stade Nautique Rainier III selon les conditions ci-après :
• Début d’exploitation : au cours du 4ème trimestre 2011 ;
• Type d’activité : exploitation de...
• Début d’exploitation : au cours du 4ème trimestre 2011 ;
• Type d’activité : exploitation de...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.399 du 4 août 2011 portant nomination d’un Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 1.065 du 13 avril 2007 admettant, sur sa demande, un S...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 1.065 du 13 avril 2007 admettant, sur sa demande, un S...
Journal n°8030
du 19 août 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-068 d’un poste de Jardinier «4 branches» dépendant du Service d’Animation de la Ville
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Jardinier «4 branches» est vacant au Service Animation de la Ville.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- avoir un diplôme dans le domaine du Jardi...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- avoir un diplôme dans le domaine du Jardi...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.400 du 4 août 2011 portant nomination du Proviseur-Adjoint au Lycée Albert 1er
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 9...
Journal n°8030
du 19 août 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Le 19 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2011 : Show avec Claudio Bag...
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Le 19 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2011 : Show avec Claudio Bag...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.403 du 4 août 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu...
Journal n°8030
du 19 août 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Madame Michèle HUMBERT, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de la société anonyme monégasque BUSINESS PROCESS, a prorogé jusqu’au 30 novembre 2011 le délai imparti au syndic Christian BOISSON pour procéder à la vérification des créances de la cessatio...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.404 du 4 août 2011 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté de Monaco et le Royaume de Norvège sur l’échange de renseignements en matière fiscale, signé à Paris le 23 juin 2010
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27...
Journal n°8030
du 19 août 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 3 août 2011, M. Max POGGI, demeurant 20, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo, a renouvelé, pour une période d’une année à compter rétroactivement du 1er août 2011, la gérance libre consentie à M. Luigi FORCINITI, demeurant 14 ter, bo...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.405 du 4 août 2011 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté de Monaco et l’Islande sur l’échange de renseignements en matière fiscale, signé à Paris le 23 juin 2010
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27...
Journal n°8030
du 19 août 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 5 août 2011, la S.A.R.L. «TEEN’S FASHION», au capital de 15.000 E et siège 7, rue Princesse Caroline, à Monaco, a cédé à la société «FAC S.A.R.L.», au capital de 15.000 E et siège à Monaco, 4, rue Langlé, le droit au bail portant sur un mag...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.406 du 4 août 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé du Port Hercule, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu l’...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L.230-1 et L.230-2 du Code de la mer ;
Vu l’...
Journal n°8030
du 19 août 2011
«MONACO RESOURCES GROUP»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juillet 2011.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 13 mai 2011 par Maître Henry REY, Notaire...
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 13 mai 2011 par Maître Henry REY, Notaire...