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Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
CHANGEMENT DE GERANT - MODIFICATION AUX STATUTS
LUXURY DIFFUSION S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 18 avril 2011, il a été constaté la démission du gérant, Monsieur Jean-Charles VEYSSET et la nomination en remplacement, pour une durée indéterminée, de Monsieur Pascal BEVERAGGI en qualité de gérant non associé.
Un original dudi...
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Journal n°8037
du 7 octobre 2011
DEMISSION DE LA GERANTE - DISSOLUTION ANTICIPEE
SARL WAWROWSKI-MUNOZ
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros
Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 8 septembre 2011, enregistrée à Monaco le 19 septembre 2011, l’assemblée générale extraordinaire des associés a pris acte de la démission de Mademoiselle Loretta PANTANELL...
Aux termes d’une délibération en date du 8 septembre 2011, enregistrée à Monaco le 19 septembre 2011, l’assemblée générale extraordinaire des associés a pris acte de la démission de Mademoiselle Loretta PANTANELL...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1981 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 3 janvier 2012.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Avis de vacance d’emploi n° 2011-079 d’un poste de Jardinier au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Jardinier est vacant au Jardin Exotique.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement horticole/agricole baccalauréat mini...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement horticole/agricole baccalauréat mini...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.482 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 9...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.487 du 12 octobre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 724 du 5 octobre 2006 réglant les rangs et préséances entre les autorités et les fonctionnaires de la Principauté, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 724 du 5 octobre 2006 réglant les rangs et préséances entre les autorités et les fonctionnaires de la Principauté, modifiée ;
Vu Notre or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 724 du 5 octobre 2006 réglant les rangs et préséances entre les autorités et les fonctionnaires de la Principauté, modifiée ;
Vu Notre or...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-546 du 6 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commi...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commi...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, le juge commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. POLY SERVICES TMS a statué à titre provisionnel sur la réclamation formulée par Sallah AMRI.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 1...
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 1...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, le juge commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. POLY SERVICES TMS a statué à titre provisionnel sur la réclamation formulée par Laurent BERGONZI.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco,...
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco,...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3004 du 10 octobre 2011 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 35ème Cross du Larvotto
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, le juge commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. POLY SERVICES TMS a statué à titre provisionnel sur la réclamation formulée par LE Vinh Dat.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 1...
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de commerce.
Monaco, le 1...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3006 du 10 octobre 2011 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2011 sur le quai Albert 1er
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
RESILIATION ANTICIPEE DE CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
La gérance libre consentie par Monsieur Sergio, Giorgio, Giuseppe COSTA, commerçant, demeurant à Monaco, «Le Bristol», 25 bis, boulevard Albert 1er, divorcé non remarié de Madame Yolanda BERTORELLI, à Monsieur Antonio IERONE, Responsable d’Etablissement, demeurant à Monaco, 7, avenue Saint Laure...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Modification de l’heure légale - Année 2011
Selon les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2007-151 du 14 mars 2007, l’heure légale qui avait été avancée d’une heure le dimanche 27 mars 2011, à deux heures, sera retardée d’une heure le dimanche 30 octobre 2011, à trois heures du matin.