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Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 397 du 6 février 2006 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 330 du 5 décembre 2005
portant naturalisations monégasques.
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.597 du 21 mars 2008 portant naturalisation monégasque
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
COMESTIC BAR MONACO
Société à Responsabilité Limitée
au capital de 15.000 euros
Siège social : 3, rue Louis Aureglia - Monaco
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 21 juillet 2008.
Monaco, le 25 juillet 2008. ... Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 21 juillet 2008.
Monaco, le 25 juillet 2008. ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.732 du 16 juillet 2008 portant naturalisations monégasques
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-344 du 10 juillet 2008 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - LMT CONSEIL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco
exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 octobre 2008.
Monaco, le 7 novembre 2008. ... exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 octobre 2008.
Monaco, le 7 novembre 2008. ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - SARL VICTORIA MARITIME CONSULTING
(nouvelle dénomination : VICTORIA MARITIME SARL)
Société à responsabilité limitée au capital de 15.200 euros
Siège social : 7, avenue des Papalins - Monaco
dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 31 octobre 2008.
Monaco, le 7 novembre 2008. ... dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 31 octobre 2008.
Monaco, le 7 novembre 2008. ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.938 du 28 octobre 2008 portant naturalisations monégasques
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et ... , tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Association «Académie de Self-Défense de Monaco »
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
DEMISSION D’UN GERANT - SARL LMT CONSEIL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 7, avenue des Papalins - Monaco
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 septembre 2009.
Monaco, le 2 octobre 2009. ... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 24 septembre 2009.
Monaco, le 2 octobre 2009. ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.414 du 19 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ... ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
ERRATUM - Société Anonyme Monégasque dénommée
«COMPAGNIE MONEGASQUE D’ENTREPRISES GENERALES» en abrégé «C.M.E.G.»
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 septembre 2009».
Monaco, le 2 octobre 2009.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 septembre 2009».
Monaco, le 2 octobre 2009.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
ERRATUM - Société à Responsabilité Limitée dénommée «SARL MONACOLOR»
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 septembre 2009».
Monaco, le 2 octobre 2009
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ... déposée au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 25 septembre 2009».
Monaco, le 2 octobre 2009
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA. ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.919 du 24 octobre 2008 portant naturalisation monégasque
la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ... la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ...