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Journal n°5825
du 16 mai 1969
portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un concierge au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sut l ...
Journal n°5007
du 21 septembre 1953
QUATRE-VINGT-SRIZIÉMI; ANNÉE. — N. 5.007 Le Numéro 30 fr. LUNDI 21 SEPTEMBRE 1953
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 francs
ETRANCER (frais de poste...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 francs
ETRANCER (frais de poste...
Journal n°6049
du 31 août 1973
août 1973 réglementant le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue de la Poste - rue Princesse Florestine).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 mai 1920 ...
Journal n°6936
du 31 août 1990
monégasque.
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE LÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants.
Les personnes inscrites en qualité de protégées aux termes dé la loi no 1.118 du 18 ...
Journal n°3993
du 24 mai 1934
'être ultérieurement, une Société AnonyMe d'assurance régis par toutes les Lois actuelles qui peuvent lui être applicables, et par les présents Statuts.
ART 2.
Dénomination.
La Société prend la 'dénomination de ...
Journal n°4016
du 1 novembre 1934
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 137 de la Loi n° 30 du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale ;
Vu l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine du 3 octobre 1934, portant création d'une Ecole ...
Journal n°4195
du 17 mars 1938
administration.
Sa compétence s'étend à tous les actes non réservés à l'Assemblée Générale par la loi et les présents Statuts.
a notamment les pouvoirs suivants :
il représente la Société vis-à-vis des tiers ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
de l'Ordre de Saint-Charles, Officier de la Légion d'Honneur ;
Vu la Loi sur l'Organisation Municipale du 3 mai 1920 ;
Vu la délibération de la Délégation Spéciale Communale du 28 janvier 1932
Vu ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
Gérant, Place de la Visitation.
TUNISIE mois, 3 fr. en sus.
PARTIE OFFICIEI.I.E :
Ordonnance-Loi portant modification des Ceredits du Budget des Services Intérieurs pour l'Exercice 1932.
. Décision ...
Journal n°3961
du 12 octobre 1933
la loi municipale du 3 mai 1920 ;
Vu le testament reçu par Me Settimo, notaire à Monaco, par lequel M. Max van Hosstrup lègue à la Bibliothèque Communale la somme de vingt mille francs à affecter à l ...
Journal n°4157
du 24 juin 1937
OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés) Ordonnance Souveraine portant reintégration dans la nationalité monégasque.
Ordonnance Souveraine nommant, un Attaché Principal. Arrêté ministériel ...
Journal n°3886
du 19 mai 1932
extraordinaire pour le mercredi 18 mai 1932.
ART.
L'ordre du jour de cette session est ainsi fixé : Projet d'Ordonnance-Loi portant amendement à la Loi sur les Loyers.
ART. 3.
La Session extraordinaire ...
Journal n°3937
du 4 mai 1933
.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Nous, Président, de la Délégation Spéciale Communale, Officier de l'Ordre de Saint-Charles, Officier de la Légion d'Honneur ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1920 ;
Vu l'article 60 de ...
Journal n°3746
du 26 septembre 1929
procès-verbal du 7 août 1929 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907 et 10 juin 1909 ;
Vu la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 ;
Vu l'avis du Conseil ...
Journal n°4255
du 11 mai 1939
,mois
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Déjeuner offert par le Conseil National en l'honneur de S. A. S. le Prince Souverain.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions ...