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Journal n°8122
du 24 mai 2013
CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE REUNIE EXTRAORDINAIREMENT -
S.A.M. ECOPONCE
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 9, avenue d’Ostende - Monaco
Les actionnaires de ECOPONCE SAM, au capital de 150.000 euro, sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le mardi 11 juin 2013, à 9 h 30 heures, c/o Arcora Gestion Monaco SAM,
24, avenue de la Costa, 98000 Monaco.
Ordre du jour :
- Nomination d’un...
24, avenue de la Costa, 98000 Monaco.
Ordre du jour :
- Nomination d’un...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.295 du 2 mai 2013 portant nomination d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de l’Habitat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.865.000 euros
Siège social : 29, avenue Princesse Grace - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX» sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 21 juin 2013 à 10 h 30 au siège social - 29, avenue Princesse Grace à Monaco, en vue de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du Bilan et du...
- Lecture du Bilan et du...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.297 du 2 mai 2013 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de c...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - COCHLIAS S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Saint André, 20, boulevard de Suisse - Monaco
Les actionnaires de la société COCHLIAS S.A.M. sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle au siège de la société DCA S.A.M. situé 12, avenue de Fontvieille à Monaco le 13 juin 2013 à 10 heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Adminis...
- Rapports du Conseil d’Adminis...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - ASSOCIATION MONEGASQUE «LES ENFANTS DE FRANKIE»
Siège social : Le Soleil d’Or - 20, bd Rainier III - Monaco
Les membres de l’association sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le mardi 11 juin à 18 h 30 au Marriott Hôtel - La Porte de Monaco Port de Cap d’Ail - 06320 Cap d’ail.
Ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux de l’assemblée générale du 11 juin 2012.
-...
Ordre du jour :
- Approbation des procès-verbaux de l’assemblée générale du 11 juin 2012.
-...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - HEDWILL
Société Anonyme Monégasque au capital de 195.000 euros
Siège social : 27, boulevard d’Italie - Le Margaret - Monaco
Les actionnaires de la SAM HEDWILL sont convoqués au siège social de la société, en assemblée générale ordinaire, le vendredi 21 juin 2013, à 11 h 30, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration et des Commissaires aux comptes sur l’exercice clos 31 déc...
- Rapport du Conseil d’Administration et des Commissaires aux comptes sur l’exercice clos 31 déc...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
ASSOCIATION «ORPHELINATS DU MONDE»
Les fondateurs de l’association «Orphelinats du Monde», déclarée conformément à la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, ont décidé de procéder à la dissolution et à la liquidation de l’association à compter du 18 décembre 2012.
Journal n°8122
du 24 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 21 mars 2013 de l’association dénommée «Monaco Basket Ass...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Dispositions générales d’Urbanisme applicables à l’ensemble du quartier ordonnancé des Spélugues
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 1 du quartier ordonnancé des Spélugues
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 2 du quartier ordonnancé des Spélugues
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 3 du quartier ordonnancé des Spélugues