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Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-135 du 8 mars 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - NORMAN ALEX
Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros
Siège social : «Le Floridian Palace» - 21, boulevard du Larvotto - Monaco
A la suite de l’assemblée générale des associés en date du 2 février 2012, il a été décidé le transfert du siège social au «Montaigne» 6, Bd des Moulins à Monaco.
Un original de cet acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à l...
Un original de cet acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à l...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-136 du 12 mars 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.M. BSL AGENCIES MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 225.000 euros
Siège Social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 29 novembre 2011, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour et sa mise en liquidation amiable en conformité des dispositions statutaires.
Monsieur Paolo HOCH a été nommé aux fonctions de liquid...
Monsieur Paolo HOCH a été nommé aux fonctions de liquid...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2012-105 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, publié au Journal de Monaco du 2 mars 2012
Il fallait lire page 334 :
…………………………………………………………………..
Arrêtons :
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié, susvisé,....
…………………………………………………………………..
Arrêtons :
Les dispositions de l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié, susvisé,....
Journal n°8058
du 2 mars 2012
AVIS DE CONVOCATION - COSMETIC LABORATORIES S.A.
Société Anonyme Monégasque au capital de 976.500 euros
Siège social : 44, boulevard d’Italie - Monaco
L’assemblée générale extraordinaire réunie sur première convocation le 20 février 2012, n’ayant pu délibérer faute de réunir le quorum requis, Mesdames et Messieurs les actionnaires sont à nouveau convoqués en assemblée générale extraordinaire le 26 mars 2012 à 11 heures au siège social de la S.A...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-5 du 9 mars 2012 portant affectation d’un magistrat référendaire
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.187 du 15 mars 2011 portant nomination et titularis...
Vu l’article 3 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.187 du 15 mars 2011 portant nomination et titularis...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE DES BAZARS MONEGASQUES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 1, Quai Albert 1er - Monaco
MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 19 mars 2012 à 11 heures, au siège social, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 mars 2011,
- Examen et app...
- Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 mars 2011,
- Examen et app...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. BLUE WAVE SOFTWARE
Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros
Siège social : 15, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le vendredi 23 mars 2012, à 11 heures, au siège social, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration et rapport des Commissaires aux Comptes sur l’exercice social...
- Rapport du Conseil d’Administration et rapport des Commissaires aux Comptes sur l’exercice social...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Compagnie Monégasque de Gestion S.A.M.
en qualité de société de gestion
et
Compagnie Monégasque de Banque S.A.M.
en qualité de dépositaire
informent les porteurs de parts du compartiment «Monaction USA» du Fonds Commun de Placement à compartiment «Monaco Globe Spécialisation» de la modification à intervenir, à savoir :
remplacement de l’ensemble de la documentation juridique (Règlement, Prospectus simplifié et Annexe) du Fonds...
remplacement de l’ensemble de la documentation juridique (Règlement, Prospectus simplifié et Annexe) du Fonds...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-828 du 12 mars 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2012, du 9ème dix kilomètres de Monte-Carlo et du Monaco Relay
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-829 du 12 mars 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du «Monte Carlo Rolex Masters 2012»
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Avis de recrutement n° 2012-42 du personnel enseignant et assistant dans les établissements d’enseignement de la Principauté
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
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La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2012-2013, de personnel enseignant et assistan...
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La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement, pour l’année scolaire 2012-2013, de personnel enseignant et assistan...