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Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑171 du 2 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules, modifié.
Arrêtés Ministériels ... ’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2020‑509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules, modifié ;
Vu la ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020‑509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules, modifié ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2024‑171 du 2 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑509 du 24 juillet 2020 relatif aux visites techniques de véhicules, modifié. ...
Journal n°8771
du 31 octobre 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑576 du 21 octobre 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 97‑219 du 23 avril 1997 relatif à la qualification des médecins, modifié.
Arrêtés Ministériels ... ° 7.851 du 6 décembre 1983 instituant un Comité de la Santé Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.233 du 11 août 1988 relative à la qualification de médecin ;
Vu l’arrêté ministériel n ... .851 du 6 décembre 1983 instituant un Comité de la Santé Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.233 du 11 août 1988 relative à la qualification de médecin ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑576 du 21 octobre 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 97‑219 du 23 avril 1997 relatif à la qualification des médecins, modifié. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑46 du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 90‑150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres-Agrément, modifié.
Arrêtés Ministériels ... chiffre 1 du titre « Conditions exigées des installations matérielles » de l’annexe 1 de l’arrêté ministériel n° 90‑150 du 5 avril 1990, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« 1. Un local ... chiffre 1 du titre « Conditions exigées des installations matérielles » de l'annexe 1 de l'arrêté ministériel n° 90‑150 du 5 avril 1990, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« 1\. Un local ... Arrêté Ministériel n° 2025‑46 du 30 janvier 2025 modifiant l'arrêté ministériel n° 90‑150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres-Agrément, modifié. ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-302 du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié.
Arrêtés Ministériels ... modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié ;
Vu la délibération du ... modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2021-302 du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard, modifié. ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2019-313 du 4 avril 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme Pastor », au capital de 2.000.000 euros, publié au Journal de Monaco du 12 avril 2019.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2019-313 du 4 avril 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme Pastor », au capital de 2.000.000 euros ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2021-738 du 18 novembre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rouafi Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 26 novembre 2021.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2021-738 du 18 novembre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rouafi Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-617 du 20 octobre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Alkimia Capital Monaco », au capital de 300.000 euros, publié au Journal de Monaco du 27 octobre 2023.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-617 du 20 octobre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Alkimia Capital Monaco », au capital de 300.000 euros ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros, publié au Journal de Monaco du 22 septembre 2023.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros ...
Journal n°8768
du 10 octobre 2025
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2025‑515 du 24 septembre 2025 instituant une zone temporaire interdite à la baignade dans l'espace maritime de la Réserve du Larvotto, à l'occasion des travaux d'enlèvement des géotubes et de la création d'un îlot rocheux, publié au Journal de Monaco du 26 septembre 2025.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2025‑515 du 24 septembre 2025 instituant une zone temporaire interdite à la baignade dans l'espace maritime de la Réserve du Larvotto, à l'occasion des travaux d ...
Journal n°8784
du 30 janvier 2026
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2026‑17 du 15 janvier 2026 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Air Charter Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 23 janvier 2026.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2026‑17 du 15 janvier 2026 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Air Charter Monaco S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-620 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003‑281 du 7 mai 2003 portant réglementation d'un jeu de hasard (le stud poker de casino).
Arrêtés Ministériels ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003‑281 du 7 mai 2003 portant réglementation d'un jeu de hasard (le stud poker de ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003‑281 du 7 mai 2003 portant réglementation d'un jeu de hasard (le stud poker de ... Arrêté Ministériel n° 2020-620 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003‑281 du 7 mai 2003 portant réglementation d'un jeu de hasard (le stud poker de casino). ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-181 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers, modifié.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l’autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers, modifié ;
Vu les délibérations des Conseils de ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers, modifié ;
Vu les délibérations des Conseils de ... Arrêté Ministériel n° 2023-181 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2022-736 du 23 décembre 2022 portant application des articles 34-4 et 34-5 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée, publié au Journal de Monaco du 6 janvier 2023.
Arrêtés Ministériels ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2022-736 du 23 décembre 2022 portant application des articles 34-4 et 34-5 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-479 du 15 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Laëtitia Pesco, en date du 1 ... de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Laëtitia Pesco, en date du 1er ... Arrêté Ministériel n° 2022-479 du 15 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...