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Journal n°7956
du 19 mars 2010
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE LE NEPTUNE
Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros
Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Les actionnaires de la société LE NEPTUNE sont convoqués au siège social en assemblée générale ordinaire annuelle le mercredi 28 avril 2010, à 10 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Examen du compte de résultat de l’année 2009 et du bilan arrêté au 31 décembre 2009 ;...
- Examen du compte de résultat de l’année 2009 et du bilan arrêté au 31 décembre 2009 ;...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Avis de convocation - S.A.M. «MEDIADEM»
Société Anonyme Monégasque au capital de 801.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «MEDIADEM», sont convoqués, au siège social :
• en assemblée générale ordinaire le mercredi 14 avril 2010, à 15 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation des rapports du Conseil d’Adminis...
• en assemblée générale ordinaire le mercredi 14 avril 2010, à 15 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture et approbation des rapports du Conseil d’Adminis...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
AVIS DE CONVOCATION - «THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO»
12, quai Antoine 1er - Monaco
Mesdames, Messieurs les sociétaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 29 avril 2010, à 18 h 30, au siège social, 12, quai Antoine 1er, Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice 2008/2009 ;
-...
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice 2008/2009 ;
-...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 19 février 2010 de l’association dénommée «Association de...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 4 mars 2010 de l’association dénommée «ATHENA (Artistes A...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Commission Supérieure des Comptes
Rapport public annuel 2009 et Réponses du Gouvernement Princier
Journal n°7957
du 26 mars 2010
CENT CINQUANTE-TROISIÈME ANNÉE - N° 7.957 - Le numéro 1,78 € VENDREDI 26 MARS 2010
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
Bulletin Officiel de la Principauté
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CED...
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
Bulletin Officiel de la Principauté
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CED...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.614 du 2 février 2010 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur Principal à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.674 du 16 mars 2010 portant nomination d’un Chef de Division au Service d’Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.675 du 16 mars 2010 portant nomination d’un Chef de Bureau au Secrétariat Général du Ministère d’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.677 du 16 mars 2010 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...