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Journal n°7535
du 22 février 2002
Avis de convocation - "TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
décembre 2001.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance Souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des ... décembre 2001.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance Souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 décembre 2023 de l'association dénommée « The Friends of Pavillon ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 décembre 2023 de l'association dénommée « The Friends of Pavillon ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 juin 2024 de l'association dénommée « Chants et musiques ».
Cette ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 juin 2024 de l'association dénommée « Chants et musiques ».
Cette ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Avis de convocation - "RADIO MONTE-CARLO NETWORK"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 F
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
1997 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ... 1997 et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Avis de convocation - "RADIO MONTE-CARLO NETWORK"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 de francs
Siège social : 16, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ... et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Avis de Convocation - "RADIO MONTE-CARLO NETWORK"
Société Anonyme Monégasque au capital de 8.000.000 F
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... aux Administrateurs pour leur gestion.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité avec l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°8742
du 11 avril 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 mars 2025 de l’association dénommée « Association des Carabiniers ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 mars 2025 de l'association dénommée « Association des Carabiniers ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 janvier 2025 de l'association dénommée « Monaco Clinical Research ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 janvier 2025 de l'association dénommée « Monaco Clinical Research ...
Journal n°6234
du 18 mars 1977
Prince par Sa Sainteté k Pape (p. 198) Décisions Souveraines (p. 198).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 6.013 du 9 mars 1977 autorisant l'émission de pièces de monnaie d'un centime (p ...
Journal n°4591
du 11 octobre 1945
'6111ELLE
(Lois - Ordünnnees Décisions - Arrêtés)
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 (publiée au Journal Officiel de Monaco, du 4 octobre 1945). Arrêté Ministériel fixant' le ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATIOND'UNE ASSOCIATION
'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 février 2024 de l'association dénommée « Le Cercle des Amis de la ... 'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 février 2024 de l'association dénommée « Le Cercle des Amis de la ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-583 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « La Bionda ».
’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu la Décision Ministérielle du ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu la Décision Ministérielle du ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 6 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
Recours en annulation pour excès de pouvoir de la décision du 2 mai 2023, rectifiée le 17 mai 2023, du Directeur des Ressources Humaines du Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) déclarant M-F. B ...
Recours en annulation pour excès de pouvoir de la décision du 2 mai 2023, rectifiée le 17 mai 2023, du Directeur des Ressources Humaines du Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) déclarant M-F. B ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-289 du 7 juin 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-335 du 24 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
ASSOCIATION DES PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
PUBLIQUE".
Cette association, dont le siège est situé à Monaco au 48, boulevard du Jardin Exotique par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
"- de promouvoir l'image de la Sûreté ... PUBLIQUE".
Cette association, dont le siège est situé à Monaco au 48, boulevard du Jardin Exotique par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
"- de promouvoir l'image de la Sûreté ...