Rechercher un journal, un article
Journal n°7762
du 30 juin 2006
Avis de convocation - M.D.L. EXPLOITATIONS
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Port Palace
7, avenue Président J.F. Kennedy - Monaco (Pté)
Administrateurs en exercice au 31 décembre 2005 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars ... Administrateurs en exercice au 31 décembre 2005 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Avis de convocation - INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES - " I.E.T ".
Société Anonyme Monégasque au capital de 150 480 euros
Siège social : 1, avenue des Castelans - Monaco
Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux ... Administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
AVIS DE CONVOCATION - INSTITUT D'ETUDES TERTIAIRES " I.E.T. "
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.480 euros
Siège social : 1, avenue des Castelans - Monaco
en exercice au 31 août 2007 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ... en exercice au 31 août 2007 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Avis de convocation - M.D.L. EXPLOITATIONS
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Port Palace -
7, avenue Président J.F. Kennedy - Monaco
exercice au 31 décembre 2007 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ... exercice au 31 décembre 2007 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, et ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la S.A.M. «Fami» (p. 1663).
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Avis de convocation - "TEKWORLD"
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.970.000,00 F
Siège social : 2, boulevard Rainier III - Monaco
Administrateurs en fonction.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation du montant des ... Administrateurs en fonction.
- Affectation des résultats.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Fixation du montant des ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Avis de Convocation - S.A.M. PROMOCOM -
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
donner aux Administrateurs en fonction ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ... donner aux Administrateurs en fonction ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Avis de convocation - S.A.M. PROMOCOM
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
donner aux Administrateurs en fonction ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ... donner aux Administrateurs en fonction ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Avis de convocation - "PROMOCOM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 Euros
Siège social : 2, rue de la Lujernetta Monaco (Pté)
donner aux Administrateurs en fonction ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ... donner aux Administrateurs en fonction ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 et autorisation à donner aux ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Avis de Convocation - "TREND COMMUNICATIONS" -
Société Anonyme Monégasque au capital social de 152.449,02 euros
Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco
leur gestion aux Administrateurs.
- Renouvellement de l'autorisation aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires ... leur gestion aux Administrateurs.
- Renouvellement de l'autorisation aux Administrateurs conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Approbation du montant des honoraires ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-430 du 16 juin 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l'Expansion Économique, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l'Expansion Économique, modifiée ;
Vu l ...
Sommaires 1988
du 31 décembre 1988
SOUVERAINES
Décision Souveraine du 17 décembre 1987 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1985 (p. 51).
Décision Souveraine en date du 5 avril 1988 prorogeant le titre de « Fournisseur ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Avis de convocation - S.A.M. SOCIETE DE PROMOTION DIAMANT
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 29, boulevard d'Italie - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au siège social, le 24 juin 2008, à 14 heures, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Décision sur les actions de ... Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au siège social, le 24 juin 2008, à 14 heures, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Décision sur les actions de ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT Tribunal Suprême De la Principauté de Monaco Audience du 2 février 2017 - Lecture du 14 février 2017
Recours en annulation pour excès de pouvoir de la décision du 26 janvier 2016 du Conseiller de Gouvernement pour les Relations extérieures et la Coopération en charge des fonctions de Ministre d ...
Recours en annulation pour excès de pouvoir de la décision du 26 janvier 2016 du Conseiller de Gouvernement pour les Relations extérieures et la Coopération en charge des fonctions de Ministre d ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 novembre 2022 - Lecture du 2 décembre 2022
de l’opération immobilière dénommée « Villa E » et de la décision implicite rejetant son recours gracieux ;
2. Considérant qu’aux termes du premier alinéa de l’article 29 de l’Ordonnance Souveraine du ... de l'opération immobilière dénommée « Villa E » et de la décision implicite rejetant son recours gracieux ;
2\. Considérant qu'aux termes du premier alinéa de l'article 29 de l'Ordonnance Souveraine du ...