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Journal n°8137 du 6 septembre 2013
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8138 du 13 septembre 2013
S.A.M. MONACO BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros Siège social : 6, quai Antoine 1er - Monaco
Les actionnaires de la S.A.M. MONACO BROADCAST sont convoqués au siège social 6, quai Antoine 1er à Monaco, le lundi 30 septembre 2013, à 11 heures, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clo...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
RENOUVELLEMENT DE LOCATION GERANCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 19 novembre 2012 enregistré à Monaco le 6 décembre 2012, Folio Bd 5V, case 2.
La SAM PROSPECTIVE, au capital de 150.000 euros, siège social à Monaco, 1 rue des Genêts, immatriculée au RCI N° 75 S 01525, représentée par M. Laurent GEN...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - KROMYK
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 26 avril 2012, enregistré à Monaco le 3 mai 2012, folio Bd 29 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales car...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. MONACARTON
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 juillet 2012, enregistré à Monaco le 19 juillet 2012, folio Bd 42 V, case 4, d’un premier avenant en date du 13 août 2012, enregistré à Monaco le 16 a...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-11 du 10 janvier 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur Agrégé de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d’enseignement
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, sus...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - STARBOARD ADVISORS S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 octobre 2012, enregistré à Monaco le 9 octobre 2012, folio Bd 71 R, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principale...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-12 du 14 janvier 2013 portant nomination des membres du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Médecine du Travail...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-1 du 10 janvier 2013
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,

Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;

Vu l’avis de S.E. M. le Ministre d’Etat ;

Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-3 du 16 janvier 2013 fixant le nombre des conférences prévues par l’ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,

Vu la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984, modifiée, port...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - WOOD N FABRICS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 février 2012, enregistré à Monaco le 16 mars 2012, folio Bd 129 R, case 4 et d’un avenant en date du 24 juillet 2012, enregistré à Monaco le 6 août 20...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-042 du 14 janvier 2013 portant nomination et titularisation d’un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service Communication).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2012-2941 du 5 octobre 2012...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
NOMINATION D’UN CO-GERANT - MICHELIS HAROLD Société à Responsabilité Limitée au capital de 48.800 euros Siège social : 6, rue de la Source - Monaco
Aux termes d’un acte de cession de parts- nomination d’un co-gérant et modification des statuts en date du 26 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012, Folio Bd 89 R, case 1, et de son avenant en date du 4 décembre 2012, enregistré à Monaco le 12 décembre 2012, Folio Bd 100 R, case 1,...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
Arrêté Municipal n° 2013-043 du 14 janvier 2013 portant nomination d’un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 90-49 du 14 novembre 1990 p...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
DEMISSION D’UN GERANT - MONACO CREAM S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 20, rue Comte Félix Gastaldi - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 2 octobre 2012, les associés de la société à responsabilité limitée «MONACO CREAM S.A.R.L.» ont pris acte de la démission de ses fonctions de cogérant de Monsieur Roberto STAMPFL, et modifié en conséquence l’article 10-I-A/, troisième...

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Version 2018.11.07.14