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Journal n°8135
du 23 août 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - CB Shipping and Management
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 24, avenue de Fontvieille - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 17 juillet 2013, les associés ont décidé de transférer le siège social au 9, boulevard Albert 1er à Monaco.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y ê...
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y ê...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-91 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble « Les Marjolaines » » présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8135
du 23 août 2013
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SARL GREEN HEART
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, promenade Honoré II - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 10 juin 2013, les associés ont décidé de transférer le siège social au 48, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco po...
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco po...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 29 juillet 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble « Les Marjolaines » »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8135
du 23 août 2013
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D’ENTREPRISE DE SPECTACLES
en abrégé “ S.A.M.E.S. ” au capital de 150.000 euros
Siège social : Sporting d’Hiver - Monte-Carlo
Messieurs les actionnaires de la société anonyme monégasque d’entreprise de spectacles sont convoqués, en assemblée générale ordinaire au siège social, le 24 septembre 2013, à 15 heures, avec l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendan...
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendan...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-92 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble « Les Myrtes » » présentée par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 29 juillet 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble « Les Myrtes » »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8135
du 23 août 2013
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE GENERALE D’HOTELLERIE
en abrégé “ SOGETEL ”
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros
Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monte-Carlo
Messieurs les actionnaires de la société anonyme monégasque générale d’Hôtellerie, sont convoqués, en assemblée générale ordinaire, à l’Hôtel Monte-Carlo Bay, le 18 septembre 2013, à 16 h 30, avec l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pe...
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pe...
Journal n°8135
du 23 août 2013
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS MONTE-CARLO
en abrégé “ S.T.M. ” au capital de 2.000.000 euros
Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
Messieurs les actionnaires de la société monégasque des Thermes Marins Monte-Carlo, sont convoqués, en assemblée générale ordinaire, au siège social, le 20 septembre 2013 à 15 h, avec l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exerc...
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exerc...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-93 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble « Les Oliviers » » présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8135
du 23 août 2013
AVIS - SOCIETE MONEGASQUE D’HOTELLERIE
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.060.000 euros
Siège social : 23, avenue des Papalins - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue en date du 28 juin 2013 à onze heures trente, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée “ SAM SOCIETE MONEGASQUE D’HOTELLERIE ”, au capital de 3.060.000 €, ayant son siège au 23, avenue des Papalins à Monaco, ont décidé à l...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 29 juillet 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « vidéosurveillance de l’immeuble « Les Oliviers » »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8135
du 23 août 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 24 juillet 2013 de l’association dénommée « Association d...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-94 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble « La Ruche Vulcain » » présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des infor...
Journal n°8135
du 23 août 2013
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007