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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Avis de recrutement n° 2013-136 d’une Maîtresse de Maison au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Maîtresse de Maison au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, pour une durée déterminée, la période d’es...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Avis de recrutement n° 2013-137 de deux Cuisiniers au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Cuisiniers au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale pour une durée déterminée, la période d’essai étan...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Avis de recrutement n° 2013-138 de cinq Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de cinq Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la f...
L’échelle indiciaire afférente à la f...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
LLOYDS TSB BANK
Succursale de LTSB Bank Plc à Londres au capital de 7.835.715,60 euros
11, boulevard des Moulins - MC 98007 Monaco Cedex
BILAN AU 31 DECEMBRE 2012
(en milliers d’euros)
(en milliers d’euros)
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Avis de recrutement n° 2013-139 d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil au Service des Parkings Publics pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Mise à la location de deux locaux à usage commercial dans l’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue Marquet
La Société Domaniale d’Exploitation fait connaître qu’elle met à la location deux locaux à usage commercial, d’une superficie approximative respective de 1.273 m2 et 1.089 m2, situés à Cap d’Ail, dans l’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue Marquet.
Les personnes intéressée...
Les personnes intéressée...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un appartement de deux pièces sis 23, rue des Orchidées, 1er étage, d’une superficie de 42 m² et 10 m² de balcon.
Loyer mensuel : 1.350 euros + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : GROUPE SMIR - Madame FORMOSA, 4, boulevard des Moul...
D’un appartement de deux pièces sis 23, rue des Orchidées, 1er étage, d’une superficie de 42 m² et 10 m² de balcon.
Loyer mensuel : 1.350 euros + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : GROUPE SMIR - Madame FORMOSA, 4, boulevard des Moul...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Convention entre la République de Maurice et la Principauté de Monaco tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôt sur le revenu
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2013 - Modification
4 au 11 octobre
- Pharmacie du Rocher
15, rue Comte Félix Gastaldi
20 au 27 décembre
- Pharmacie FERRY
1, rue Grimaldi
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Dispositions générales et particulières d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du secteur des quartiers ordonnancés
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2013 d’un Chargé de projets, rattaché au pôle formation et expertise - Association Bayti Casablanca, Maroc
Le Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération Internationale, fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International de Monaco (VIM). Le Programme VIM consiste en l’envoi d’une personne en mission d’appui longue durée dans un pays en développement d...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Délibération n° 2013-110 du 16 septembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Permettre aux assurés dépendant du SPME de consulter la liste de leurs prestations médicales et d’en suivre le remboursement par téléservice », dénommé « remboursement des prestations médicales », du Service des Prestations Médicales de l’Etat, présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractèr...
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractèr...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Décision en date du 1er octobre 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre, par le Service des Prestations Médicales de l’Etat, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Permettre aux assurés dépendant du SPME de consulter la liste de leurs prestations médicales et d’en suivre le remboursement par téléservice » dénommé « Remboursement des prestations médicales »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Délibération n° 2013-111 du 16 septembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Reconstitution des carrières des salariés de la Principauté affiliés au régime de retraite complémentaire obligatoire » présenté par la Caisse Autonome des Retraites
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...