Recherche - Journal de Monaco

Rechercher un journal, un article

Journal n°8602 du 5 août 2022

Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FONDATION DES FRERES Louis et Max PRINCIPALE » - MODIFICATION AUX STATUTS

autorisée à fonctionner suivant Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003, publiée au Journal de Monaco n° 7.605 du 27 juin 2003, a modifié l’article 3 des statuts qui sera en conséquence rédigé comme ... autorisée à fonctionner suivant Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003, publiée au Journal de Monaco n° 7.605 du 27 juin 2003, a modifié l'article 3 des statuts qui sera en conséquence rédigé comme ...

Insertions légales et Annonces
Modification aux statuts

Journal n°8703 du 12 juillet 2024

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 mai 2024 de l’association dénommée « Monte‑Carlo Backgammon ... 'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 mai 2024 de l'association dénommée « Monte‑Carlo Backgammon ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°7671 du 1 octobre 2004

Avis de convocation - BUREAU D'ADMINISTRATION DE SERVICES ET D'ETUDES "B.A.S.E." - Société Anonyme Monégasque Siège Social : 24, boulevard Princesse Charlotte - Monaco

décembre 2003. - Quitus aux Administrateurs. - Affectation des résultats. - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ... décembre 2003. - Quitus aux Administrateurs. - Affectation des résultats. - Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°5880 du 5 juin 1970

° 884 du 29 mai 1970 sur l'entrée eu vigueur et l'opposabilité des ordonnances souveraines, arrêtés ministériels et autres décisions administratives (p. 433). Loi n° 885 du 29 mai 1970 relative au ...

Journal n°8551 du 13 août 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».

’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8576 du 4 février 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-47 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».

’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International de 2005 en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International de 2005 en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8576 du 4 février 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-48 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars'n'Bars ».

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8576 du 4 février 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-51 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « La Note Bleue ».

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7499 du 15 juin 2001

Avis de Convocation - "S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU-LYRE" Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 F Siège social : 2, rue Notre-Dame-de-Lorète - Monaco

a lieu. - Affectation des résultats. - Quitus à donner aux Administrateurs en fonction. - Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars ... a lieu. - Affectation des résultats. - Quitus à donner aux Administrateurs en fonction. - Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7705 du 27 mai 2005

Avis de convocation - " S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU-LYRE " Société Anonyme Monégasque au capital de 304 000 euros Siège social : 2, rue Notre Dame de Lorète - Monaco

'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux comptes ; - Questions diverses. A l'issue de ladite assemblée, les actionnaires seront réunis en assemblée générale ... 'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux comptes ; - Questions diverses. A l'issue de ladite assemblée, les actionnaires seront réunis en assemblée générale ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7651 du 14 mai 2004

Avis de convocation - "S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU-LYRE Société Anonyme Monégasque au capital de 304.000 € Siège social : 2, rue Notre Dame de Lorète - Monaco

l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ; - Questions diverses. A l'issue de ladite Assemblée, les actionnaires seront réunis en ... l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ; - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes ; - Questions diverses. A l'issue de ladite Assemblée, les actionnaires seront réunis en ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7550 du 7 juin 2002

Avis de Convocation - "S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU-LYRE" - Société Anonyme Monégasque au capital de 304.000 euros Siège social : 2, rue Notre-Dame-de-Lorète - Monaco-Ville

'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. - Questions diverses. A l'issue de ladite assemblée, les actionnaires seront réunis en assemblée générale ... 'ordonnance souveraine du 5 mars 1895. - Fixation des honoraires des Commissaires aux Comptes. - Questions diverses. A l'issue de ladite assemblée, les actionnaires seront réunis en assemblée générale ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7833 du 9 novembre 2007

industrielle Etranger par avion sans la propriété industrielle avec la propriété industrielle Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE DECISIONS SOUVERAINES Décision Souveraine ...

Journal n°8188 du 29 août 2014

. Cette décision prend effet le 1er septembre 2014. Monaco, le 4 août 2014. L’Archevêque B. BARSI. Vendredi 29 août 2014 JOURNAL DE MONACO ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4 ...

Journal n°7668 du 10 septembre 2004

Avis de convocation - " S.A.M. ENTREPRISE DELLA TORRE " Société Anonyme Monégasque au capital social de 152 000 euros Siège social : 16, rue des Orchidées - Monaco

, conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, - Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes, - Affectation des résultats, - Questions diverses ... , conformément à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895, - Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes, - Affectation des résultats, - Questions diverses ...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Rechercher un journal, un article

AFFINER