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Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Avis relatif à la révision de la liste électorale
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.
Les personnes intéressées sont...
Les personnes intéressées sont...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
FIN DE GERANCE - Première Insertion
La gérance libre consentie par M. Yvan BARANES, domicilié 14, boulevard Guynemer à Beausoleil (A-M), à M. Patrick STAHL, domicilié 52, boulevard d'Italie, à Monaco, relativement à un fonds de commerce de service de vin, cidre et alcool à l'occasion des repas, restauration rapide de type cuisson d...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Liste des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques d'une durée supérieure ou égale à six mois et d'une superficie supérieure ou égale à 10 m2
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CESSION D’ELEMENTS D’UN FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte sous seings privés de cession d’éléments d’un fonds de commerce en date du 18 septembre 2013, enregistré 19 septembre 2013, Monsieur Jean BILLON, domicilié en ses bureaux 5, rue Louis Notari à Monaco, a cédé à la S.A.M. RESSOURCES HUMAINES et Services (RH & Services S.A.M.),...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Avis de vacance d’emplois n° 2013-071 à la Patinoire dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Patinoire, dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, pour la période du jeudi 5 décembre 2013 au dimanche 16 mars 2014 in...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
APPLIANCE ENGINEERING TECHNOLOGY SYSTEMS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 juin 2013, enregistré à Monaco le 10 juin 2013, folio Bd 64 R, case 2, et d’un avenant en date du 20 juin 2013, enregistré à Monaco le 21 juin 2013, fo...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 juin 2013, enregistré à Monaco le 10 juin 2013, folio Bd 64 R, case 2, et d’un avenant en date du 20 juin 2013, enregistré à Monaco le 21 juin 2013, fo...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-072 d’un poste de Jardinier au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Jardinier est vacant au Jardin Exotique.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
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Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CROWN LUXURY GROUP
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 16 et 25 juillet 2013, enregistrés à Monaco les 18 et 30 juillet 2013, folio Bd 76 V, case 1 et folio Bd 197 V, case 2, il a été constitué une société à r...
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 16 et 25 juillet 2013, enregistrés à Monaco les 18 et 30 juillet 2013, folio Bd 76 V, case 1 et folio Bd 197 V, case 2, il a été constitué une société à r...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-073 d’un poste d’Assistant(e) Spécialisé(e) en accompagnement piano à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Assistant(e) Spécialisé(e) en accompagnement Piano à temps complet (20/20ème) sera vacant à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
L’échelle indiciaire...
L’échelle indiciaire...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ECOSWEEP
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 mai et 1er juillet 2013, enregistrés à Monaco les 22 mai et 4 juillet 2013, folio Bd 58 R, case 4, et folio Bd 70 R case 3, il a été constitué une soci...
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 mai et 1er juillet 2013, enregistrés à Monaco les 22 mai et 4 juillet 2013, folio Bd 58 R, case 4, et folio Bd 70 R case 3, il a été constitué une soci...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Délibération n° 2013-97 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-FIT : Essai multicentrique de phase II évaluant l’association Carboplatine, 5 Fluorouracile et Cetuximab dans les carcinomes épidermoïdes récidivants ou métastatiques de la tête et du cou chez les sujets âgés de 70 ans ou plus, classés « fit » (sans fragilité) par évaluation gériatrique » dénommé « ELAN-FIT - N° EudraCT 2012-004443-71 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
T.S.M. (Travaux Spéciaux Monégasques)
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 mars 2013, enregistré à Monaco le 21 mars 2013, folio Bd 118 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales c...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 mars 2013, enregistré à Monaco le 21 mars 2013, folio Bd 118 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales c...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
CHANGEMENT DE GERANCE - LAWRENCE GRAHAM MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.250 euros
Siège social : Le Panorama - 57, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d’un acte en date du 21 juin 2013, enregistré à Monaco le 5 juillet 2013, F° Bd 159 R, Case 1, la FC Europe a cédé une part entièrement libérée, numérotée 1.000 à M. Frédéric MEGE qui a été également nommé cogérant de la société.
Un exemplaire de l’acte a été déposé au Greffe Gén...
Un exemplaire de l’acte a été déposé au Greffe Gén...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
DISSOLUTION ANTICIPEE - SCS FERRANTE & Cie
« Ferrante Import International »
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 1, avenue de la Costa - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 12 juillet 2013 il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du même jour ;
- la nomination en qualité de liquidateur de M. Giuseppe FERRANTE avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liq...
- la dissolution anticipée de la société à compter du même jour ;
- la nomination en qualité de liquidateur de M. Giuseppe FERRANTE avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liq...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Délibération n° 2013-99 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-RT : Etude multicentrique randomisée de non infériorité comparant une radiothérapie adaptée hypofractionnée en split course à une radiothérapie standard chez les patients âgés vulnérables avec un cancer ORL » dénommé « ELAN-RT - N° EudraCT 2012-A01423-40 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...