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Journal n°8011
du 8 avril 2011
APPORT D’UN FONDS ARTISANAL - Première Insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 16 novembre 2010, enregistré à Monaco le 17 novembre 2010, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée «CORRADO GIORDANO».
Monsieur Corrado GIORDANO, domicilié 5, rue Baron de Sainte Suzanne à Monaco, a apporté à ladite société u...
Monsieur Corrado GIORDANO, domicilié 5, rue Baron de Sainte Suzanne à Monaco, a apporté à ladite société u...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
MODIFICATION AUX STATUTS - «GUCCI S.A.M»
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I.- Aux termes d’une délibération prise au siège social 1, 3 et 5 avenue de Monte-Carlo à Monte-Carlo, le 30 juin 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «GUCCI S.A.M.», réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. ENERGY MONACO CONCEPT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 10 novembre 2009, enregistré à Monaco les 13 novembre 2009 et 15 mars 2011, folio 128 R, Case 2, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «...
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 10 novembre 2009, enregistré à Monaco les 13 novembre 2009 et 15 mars 2011, folio 128 R, Case 2, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
CESSION DE PARTS SOCIALES - MODIFICATION AUX STATUTS
Societe à Responsabilité Limitée Dénommée «S.A.R.L L’APPART»
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er avril 2011, il a été procédé à une cession de parts entre associés de la Société à Responsabilité Limitée dénommée «S.A.R.L L’APPART», au capital de 15.000,00 euros ayant siège à Monaco, 1, avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, et cons...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONTECARLOFRUIT S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seings privés en date à Monaco du 2 décembre 2010, enregistré à Monaco le 6 décembre 2010, F°/Bd 72 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caracté...
Suivant acte sous seings privés en date à Monaco du 2 décembre 2010, enregistré à Monaco le 6 décembre 2010, F°/Bd 72 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caracté...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mars 2011, M. et Mme Bernard COLLIN, demeurant 1, rue Grimaldi, à Monaco, ont cédé à M. Olivier LUCARELLI, domicilié 5, rue Aristide Briand, à Saint-Priest (Rhône), un fonds de commerce de vente d’articles de fumeurs, cartes postales, obje...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. SIRAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 7 novembre 2010, enregistré à Monaco le 15 décembre 2010, F°/Bd 154 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée «SIRAN», au capital...
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 7 novembre 2010, enregistré à Monaco le 15 décembre 2010, F°/Bd 154 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée «SIRAN», au capital...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 1er avril 2011, M. Jean-François THIEUX, gérant de société, domicilié Corso della Republica, 2, à Vintimille (Italie), a concédé en gérance libre pour une durée prenant effet à compter du 1er avril 2011 pour se terminer le 31 décembre 2013, à...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. STUDIO M&M Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 10 novembre 2009, enregistré à Monaco les 13 novembre 2009 et 15 mars 2011, folio/Bd 128 R, Case 1, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommé...
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 10 novembre 2009, enregistré à Monaco les 13 novembre 2009 et 15 mars 2011, folio/Bd 128 R, Case 1, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommé...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 novembre 2010, M. Patrick NOVARETTI, commerçant, demeurant 4, rue Plati, à Monaco, a renouvelé pour une période de 5 années à compter rétroactivement du 23 novembre 2010, la gérance libre consentie à Mme Paule BRUSCHINI, épouse de M. Guy M...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Règlements d’Urbanisme applicables à l’ensemble du quartier du Jardin Exotique :
- Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 1 du quartier RU-EXO-Z1-V2D ordonnancé du Jardin Exotique
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.233 du 12 avril 2011 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonc...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonc...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.234 du 18 avril 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Constru...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Constru...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
Cent Cinquante-Quatrième année - n° 8.014 - Le numéro 1,80 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-243 du 20 avril 2011 approuvant le règlement d’attribution des bourses d’études.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu les arrêtés ministériels n° 94-338 du 29 juillet 1994, n° 2007-370 du 23 juillet 2007, n° 2008-447 du 8 août 2008, n° 2009-420 du 10 août 2009 et n° 2010-218 du 28 avril 2...
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu les arrêtés ministériels n° 94-338 du 29 juillet 1994, n° 2007-370 du 23 juillet 2007, n° 2008-447 du 8 août 2008, n° 2009-420 du 10 août 2009 et n° 2010-218 du 28 avril 2...