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Journal n°8008 du 18 mars 2011

MODIFICATIONS AUX STATUTS - AUGMENTATION DE CAPITAL «TAVIRA MONACO» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque «TAVIRA MONACO», siège 6, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 4 (objet social) et 18 (année sociale) de la manière suivante :
Ar...

Insertions légales et Annonces
Modification aux statuts

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Cent Cinquante-Quatrième année - n° 8.010 - Le numéro 1,80 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...

Journal n°8008 du 18 mars 2011

RESILIATION DE LOCATION-GERANCE - Première Insertion

Suivant acte sous seing privé en date du 15 février 2011, il a été décidé la résiliation anticipée du contrat de location-gérance du fonds de commerce de «vente au détail de tous objets et articles régionaux, locaux, notamment tableaux, librairie, objets artisanaux, parfums, textiles et bijouteri...

Insertions légales et Annonces
Avis de gérance

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Ordonnance Souveraine n° 3.157 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Chef de Bureau au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 1...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8008 du 18 mars 2011

CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 décembre 2010, enregistré à Monaco le 7 mars 2011, Monsieur Agatino BRACCIAVENTI, domicilié Corso Arturo Toscanini 82 à Vintimille, commerçant, a cédé sa clientèle et le matériel portant sur l’atelier de retouches qu’il exploite sous l’enseigne «...

Insertions légales et Annonces
Cessions de Commerces

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Ordonnance Souveraine n° 3.208 du 29 mars 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°8008 du 18 mars 2011

CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion GZ AVOCATS - Maîtres GIACCARDI & ZABALDANO 6, boulevard Rainier III - Monaco

Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 16 juin 2010, enregistré aux Services Fiscaux de Monaco le 22 juin 2010, F°/Bd 182 V, Case 5, et d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 21 février 2011, enregistré aux Services Fiscaux de Monaco le 25 février 2011, F°/Bd 194V, Case...

Insertions légales et Annonces
Cessions de Commerces

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Ordonnance Souveraine n° 3.209 du 29 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Rabat (Maroc).

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Ordonnance Souveraine n° 3.210 du 29 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Agadir (Maroc).

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8008 du 18 mars 2011

Constitution de Société à Responsabilité Limitée - ROXY

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 2 novembre 2010, enregistrés le 11 novembre 2010 et 8 mars 2011, F°/Bd 134R, case 3, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dont les principales caractéris...

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S.A.R.L.

Journal n°8008 du 18 mars 2011

Location-Gérance - Première Insertion

Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 novembre 2010, enregistré à Monaco le 11 novembre 2010, n° 122586, F°182, case 25, la Société Anonyme Monégasque «ROXY» a donné en location-gérance à la S.A.R.L. «ROXY», au capital de 15.000 euros, dont le siège social est sis à Monaco, 4, boulev...

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Avis de gérance

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Ordonnance Souveraine n° 3.211 du 29 mars 2011 portant nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à Manille (Philippines).

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Arrêté Ministériel n° 2011-155 du 25 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Roca Jet Club».

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;

Arrêtés Ministériels
Agréments - Habilitations

Journal n°8008 du 18 mars 2011

S.A.R.L. AE Constitution de Société à Responsabilité Limitée

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes sous seing privé en date des 20 octobre 2010 et 10 novembre 2010, enregistrés à Monaco respectivement les 25 octobre 2010 et 24 novembre 2010, il a été constitué une société à responsabilité limitée...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8010 du 1 avril 2011

Arrêté Ministériel n° 2011-176 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relativ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

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