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Journal n°7023
du 1 mai 1992
Arrêté Ministériel n° 92-263 du 23 avril 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 89-686 du 18 décembre 1989 déterminant les conditions d'admission d'animaux de compagnie dans une maison de retraite
Journal n°6983
du 26 juillet 1991
Arrêté Ministériel n° 91-426 du 19 juillet 1991 abrogeant l'arrêté ministériel n° 70-76 du 10 mars 1970 portant autorisation d'exercer la profession de pédicure médicale
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-595 du 25 octobre 1991 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes
Journal n°7005
du 27 décembre 1991
Arrêté Ministériel n° 91-681 du 19 décembre 1991 abrogeant l'arrêté ministériel n° 87-659 du 7 décembre 1987 portant autorisation d'exercer la profession de masseur kinésithérapeute en qualité d'assistant
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-120 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 81-341 du 7 juillet 1981 relatif à la présentation et à la publicité des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Journal n°7015
du 6 mars 1992
Arrêté Ministériel n° 92-126 du 27 février 1992 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses
Journal n°7009
du 24 janvier 1992
Arrêté Ministériel n° 92-16 du 15 janvier 1992 abrogeant l'arrêté ministériel n° 73-403 du 28 septembre 1973 accordant l'autorisation d'exercer la profession d'orthophoniste
Journal n°6753
du 27 février 1987
Arrêté Ministériel n° 87-087 du 17 février 1987 abrogeant l'arrêté ministériel n° 74-340 du 26 juillet 1974 portant autorisation d'exercer la pharmacie
Journal n°6753
du 27 février 1987
Arrêté Ministériel n° 87-088 du 17 février 1987 abrogeant un arrêté ministériel n° 83.109 du 17 mars 1983 autorisant un chirurgien-dentiste à employer en son cabinet un assistant-opérateur
Journal n°6729
du 12 septembre 1986
Arrêté Ministériel n° 86-506 du 9 septembre 1986 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-139 du 14 mars 1986 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics
Journal n°6729
du 12 septembre 1986
Arrêté Ministériel n° 86-509 du 9 septembre 1986 portant modification de l'arrêté ministériel n° 86-104 du 7 mars 1986 fixant les taxes radiotéléphoniques perçues par l'Office des Téléphones
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
Arrêté Ministériel n° 86-621 du 10 novembre 1986 abrogeant l'arrêté ministériel n° 85-675 du 16 décembre 1985 prononçant la nomination d'un Agent de police stagiaire
Journal n°6811
du 8 avril 1988
Arrêté Ministériel n° 88-184 du 30 mars 1988 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-126 du 10 février 1988 fixant le montant de la participation de la Caisse de Compensation des Services Sociaux aux frais de cure thermale
Journal n°7119
du 4 mars 1994
Arrêté Ministériel n° 94-111 du 28 février 1994 modifiant l'arrêté ministériel n° 87-308 du 12 juin 1987 fixant la liste des agents conservateurs, bactéricides et fongicides pouvant être employés dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle
Journal n°7119
du 4 mars 1994
Arrêté Ministériel n° 94-112 du 28 février 1994 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-156 du 24 mars 1986 fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle