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Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
F.M.B. Monaco S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 31 décembre 2013 et 16 janvier 2014, enregistrés à Monaco les 8 janvier 2014 et 21 janvier 2014, folio Bd 133 R, case 3, et folio Bd 15 R, case 1, il a ét...
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 31 décembre 2013 et 16 janvier 2014, enregistrés à Monaco les 8 janvier 2014 et 21 janvier 2014, folio Bd 133 R, case 3, et folio Bd 15 R, case 1, il a ét...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-162 du 13 mars 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-452 du 8 août 2008 concernant le compteur horokilométrique et le dispositif lumineux de tarifs des taxis
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis,...
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis,...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
KALIAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2013, enregistré à Monaco le 16 juillet 2013, folio Bd 187 V, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principale...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2013, enregistré à Monaco le 16 juillet 2013, folio Bd 187 V, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principale...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-163 du 13 mars 2014 réglementant la circulation des piétons, interdisant temporairement la navigation, la baignade et l’accès à la plage du Solarium à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circu...
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circu...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL LUNA ROSSA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 décembre 2013, enregistré à Monaco le 27 décembre 2013, folio Bd 42 V, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princi...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 décembre 2013, enregistré à Monaco le 27 décembre 2013, folio Bd 42 V, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princi...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC COMMODITIES S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juillet 2013, enregistré à Monaco le 22 juillet 2013, folio Bd 190 V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 17 juillet 2013, enregistré à Monaco le 22 juillet 2013, folio Bd 190 V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 mars 2014, enregistré, le nommé :
- M. G. A., né le 14 novembre 1958 à Sunderland (Grande-Bretagne), de D. et de D. E., de nationalité britannique, agent de joueurs de football, ayant demeuré Château Périgord - 6, L...
- M. G. A., né le 14 novembre 1958 à Sunderland (Grande-Bretagne), de D. et de D. E., de nationalité britannique, agent de joueurs de football, ayant demeuré Château Périgord - 6, L...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de la SARL GREEN INSTITUTE ayant son siège social le Palmier, 46, boulevard des Moulins à Monaco et en a fixé provisoirement la date au 31 décembre 201...
Constaté la cessation des paiements de la SARL GREEN INSTITUTE ayant son siège social le Palmier, 46, boulevard des Moulins à Monaco et en a fixé provisoirement la date au 31 décembre 201...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
DISSOLUTION ANTICIPEE - «OVERSEAS SEAFOOD OPERATIONS S.A.M.»
en abrégé «O.S.O.» Société en liquidation
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 11 mars 2014, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «OVERSEAS SEAFOOD OPERATIONS S.A.M.», en abrégé «O.S.O.», siège 57, rue Grimaldi, à Monaco, ont décidé notamment :
a) De prononcer à compter du 11 mars 2014 la d...
a) De prononcer à compter du 11 mars 2014 la d...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
A compter du 1er janvier 2014, il est mis fin au contrat de gérance libre consenti à la GENERAL MILLS France S.A. - domiciliée à 78941 Velizy - Energy Park 1 - 22, avenue de l’Europe - par la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, dont le siège social est Place du C...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
LOCATION GERANCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 décembre 2013, enregistré le 22 janvier 2014 Folio Bd 14, Case 14, Mme Susanna SIFFREDI née SCIAGUATO a concédé en gérance libre, pour une durée d’un an reconductible année par année par tacite reconduction, à SARL ESPRESSO MONTE CARLO, un fonds...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. DOGMA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 novembre 2013 et 16 décembre 2013, enregistrés à Monaco les 28 novembre 2013 et 2 janvier 2014, folio Bd 116 V, case 2, et folio Bd 48V, case 6, il a é...
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 21 novembre 2013 et 16 décembre 2013, enregistrés à Monaco les 28 novembre 2013 et 2 janvier 2014, folio Bd 116 V, case 2, et folio Bd 48V, case 6, il a é...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.543 du 4 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal au Service des Prestations Médicales de l’Etat.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. MEMBRANE ETANCHEITE RENFORCEMENT CUVELAGE INJECTION
en abrégé «S.A.R.L. M.E.R.C.I.»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 novembre 2013, enregistré à Monaco le 6 décembre 2013, folio bd 40 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 novembre 2013, enregistré à Monaco le 6 décembre 2013, folio bd 40 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les princip...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.644 du 16 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Responsable Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...