Rechercher un journal, un article
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
"MONTE-CARLO STORY, LE MUSEE DU CINEMA" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION
23, avenue de la Costa
Conformément à l'article 11 de la loi portant diverses dispositions relatives à l'introduction de l'Euro, la COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION informe sa clientèle que l'Euro est, depuis le 4 janvier ... Conformément à l'article 11 de la loi portant diverses dispositions relatives à l'introduction de l'Euro, la COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION informe sa clientèle que l'Euro est, depuis le 4 janvier ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Communiqué n° 98-67 du 28 décembre 1998 relatif au mercredi 27 janvier 1999,
(Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
"MONACO RACING SYSTEM" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-53 du 19 octobre 1998 relatif au jeudi 19 novembre 1998
(Jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 19 novembre 1998, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 19 novembre 1998, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Communiqué n° 98-61 du 6 novembre 1998 relatif au mardi 8 décembre 1998
(Jour de l'Immaculée Conception), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 8 décembre 1998, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 8 décembre 1998, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Communiqué n° 2000-03 du 2 mai 2000 relatif au jeudi 1er juin 2000
(Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 1er juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 1er juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Communiqué n° 99-31 du 24 novembre 1999 relatif au samedi 25 décembre 1999
(jour de la Noël) et au samedi 1er janvier 2000 (jour de l'An) jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, les 25 décembre 1999 et 1er janvier 2000, sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des travailleurs, quelque ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, les 25 décembre 1999 et 1er janvier 2000, sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des travailleurs, quelque ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Communiqué n° 2000-04 du 12 mai 2000 relatif au lundi 12 juin 2000
(Lundi de Pentecôte), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 12 juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 12 juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Communiqué n° 98-46 du 15 juillet 1998 relatif au samedi 15 août 1998
(Jour de l'Assomption), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 15 août 1998 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 15 août 1998 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 mars 1999, à 9 heures, sous la prévention d'infraction à la loi n° 629 du 17 juillet 1957 ... résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 mars 1999, à 9 heures, sous la prévention d'infraction à la loi n° 629 du 17 juillet 1957 ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Communiqué n° 99-18 du 13 avril 1999 relatif au jeudi 13 mai 1999
(Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 13 mai 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 13 mai 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
"AU SERVICE DE LA VIE" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Communiqué n° 99-21 du 23 avril 1999 relatif au lundi 24 mai 1999
(Lundi de Pentecôte), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 24 mai 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 24 mai 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Communiqué n° 99-23 du 3 mai 1999 relatif au jeudi 3 juin 1999 (Fête Dieu),
jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 3 juin 1999 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 3 juin 1999 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ...