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Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1986 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2016.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-691 du 18 novembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Alleance Audit », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Alleance Audit » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verb...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Alleance Audit » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verb...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Avis de vacance d’emploi n° 2015-087 d’un poste de Surveillant / Rondier à la Maison des Associations dépendant du Service des Sports et des Associations
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Surveillant / Rondier est vacant à la Maison des Associations dépendant du Service des Sports et des Associations.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices e...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices e...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-692 du 18 novembre 2015 portant interdiction d’entrée sur le territoire de la Principauté des supporters de l’équipe du Royal Sporting Club d’Anderlecht
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux con...
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux con...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Jusqu’au 5 décembre,
Monte-Carlo Whisky Fringe - Festival de la culture écossaise et du divertissement, organisé par la Maison d’Ecosse.
Le 6 décembre,
11ème Journée Monégasque des Nez Rouges org...
Principauté de Monaco
Jusqu’au 5 décembre,
Monte-Carlo Whisky Fringe - Festival de la culture écossaise et du divertissement, organisé par la Maison d’Ecosse.
Le 6 décembre,
11ème Journée Monégasque des Nez Rouges org...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3445 du 3 novembre 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 86-56 du 1er décembre 1986 portant nomination d’...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 86-56 du 1er décembre 1986 portant nomination d’...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la liquidation des biens de la société anonyme monégasque GEPIN INTERNATIONAL a prorogé de quatre mois à compter du 16 novembre 2015 le délai imparti à M. Jean-Paul SAMBA, syndic, pour notifier sa décision de ne pas ex...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3647 du 13 novembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la marche monégasque pour le climat
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de la SAM « ALLIED MONTE-CARLO » a prorogé jusqu’au 29 février 2016 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions »
L’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Mise en vente de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions »
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » Edition 2009 est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de la SAM « ALLIEDPRA » a prorogé jusqu’au 29 février 2016 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée....
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Avis de recrutement n° 2015-174 d’un(e) Infirmier(ère) pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Infirmier(ère) pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, pour la période du 4...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la liquidation des biens de la SARL « ENERGREEN MANAGEMENT » a prorogé jusqu’au 31 mars 2016 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON pour procéder à la vérification des créances de la liquidation des biens préc...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Avis d’appel public à concurrence - Centre Commercial de Fontvieille - Projet d’extension et de restructuration
L’Etat de Monaco souhaite mettre en œuvre un projet d’extension et de restructuration du Centre Commercial de Fontvieille à l’horizon 2020. Ce projet s’inscrit dans une perspective de développement économique et d’urbanisme commercial de la Principauté de Monaco.
Le présent appel public à...
Le présent appel public à...