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Journal n°8210
du 30 janvier 2015
CHANGEMENT DE GERANT - S.A.R.L. HORO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 42.000 euros
Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes du procès-verbal de constat de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 23 avril 2014, les Associés de la société à responsabilité limitée « S.A.R.L. HORO », ont pris acte de la démission de ses fonctions de gérant de Monsieur Miguel PROVENZANO et ont nommé, en remplacement,...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-66 du 2 février 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
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Journal n°8210
du 30 janvier 2015
CESSION DE PART SOCIALE - NOMINATION D’UNE COGERANTE
MAN ORTHO S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 eruos
Siège social : 6, Lacets Saint Léon - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Suivant acte de cession de part sociale en date du 18 novembre 2014, Monsieur Christophe ARNOU a cédé une part sociale à Madame Karine BORGIA. Madame BORGIA est nommée cogérante et les articles 7 (capit...
Suivant acte de cession de part sociale en date du 18 novembre 2014, Monsieur Christophe ARNOU a cédé une part sociale à Madame Karine BORGIA. Madame BORGIA est nommée cogérante et les articles 7 (capit...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-67 du 2 février 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
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Journal n°8210
du 30 janvier 2015
CESSION DE PART SOCIALE - NOMINATION D’UN COGERANT
PSC POST SCRIPTUM CONSULTING S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 40.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Suivant acte de cession de part sociale en date du 17 octobre 2014, Madame Shauna ALBOUY a cédé une part sociale à Monsieur David HACHE. Monsieur HACHE est nommé cogérant et les articles 7 (capital soci...
Suivant acte de cession de part sociale en date du 17 octobre 2014, Madame Shauna ALBOUY a cédé une part sociale à Monsieur David HACHE. Monsieur HACHE est nommé cogérant et les articles 7 (capital soci...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-68 du 2 février 2015 fixant les principes de bonnes pratiques transfusionnelles
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée, notamment son article 12 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage huma...
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée, notamment son article 12 ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage huma...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
AVIS DE CONVOCATION - CAMPER & NICHOLSON’S - MONACO SAM
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
Les actionnaires sont convoqués au siège de la société le 16 février 2015 à 15 heures en assemblée générale ordinaire à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l’...
- Rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes ;
- Examen et approbation des comptes de l’...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-69 du 2 février 2015 relatif à la qualification biologique du don du sang
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée, notamment son article 10 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif à la qual...
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée, notamment son article 10 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif à la qual...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
MODIFICATION - Conseil de l’ordre des pharmaciens
Section « C »
Président : Mme Stéphanie Dalmasso-Blanchi.
Président : Mme Stéphanie Dalmasso-Blanchi.
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-70 du 2 février 2015 relatif à l’hémovigilance et à la sécurité transfusionnelle
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l’utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée, notamment son article 14 ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protecti...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts en date du 10 décembre 2014 de l’association dénommée « Union des...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis 6, rue de l’Eglise, 2ème étage, d’une superficie de 29 m2.
Loyer mensuel : 458 € + 15 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
D’un deux pièces sis 6, rue de l’Eglise, 2ème étage, d’une superficie de 29 m2.
Loyer mensuel : 458 € + 15 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Journal n°8211
du 6 février 2015
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 5 mars 2015 à la mise en vente des timbres suivants :
• 1,00 € - Exposition Universelle Milano 2015
• 1,71 € (0,76 € + 0,95 €) - Les Pilotes Mythiques De F1 : Michele Alboreto
• 2,45 € (0,95 € + 1,50 €) - Les Pilotes Mythiques...
• 1,00 € - Exposition Universelle Milano 2015
• 1,71 € (0,76 € + 0,95 €) - Les Pilotes Mythiques De F1 : Michele Alboreto
• 2,45 € (0,95 € + 1,50 €) - Les Pilotes Mythiques...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Erratum à la Circulaire n° 2015-01 du 6 janvier 2015 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2015 publiée au Journal de Monaco du 23 janvier 2015
Aux lignes du tableau relatives aux avantages en nature, il fallait lire :
Avantages en nature
Nourriture
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,52 €
7,04 €
70,40 €
Au lieu de :
<...
Avantages en nature
Nourriture
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,52 €
7,04 €
70,40 €
Au lieu de :
<...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale - Tableau de l'Ordre des Médecins