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Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-758 du 11 décembre 2015 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-697 du 23 novembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-697 du 23 novembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alisson Michelotti, épouse ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-697 du 23 novembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Alisson Michelotti, épouse ... Arrêté Ministériel n° 2015-758 du 11 décembre 2015 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-697 du 23 novembre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-549 du 20 août 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-232 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-232 du 12 mars 2020 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Amanda Goitschel, en ... les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-232 du 12 mars 2020 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Amanda Goitschel, en ... Arrêté Ministériel n° 2020-549 du 20 août 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-232 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-660 du 7 décembre 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2001-236 du 5 avril 2001 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix Automobiles.
Arrêtés Ministériels ... Technique pour la Lutte contre la pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l'Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité publique, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-236 du 5 avril 2001 ... Technique pour la Lutte contre la pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l'Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité publique, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2001-236 du 5 avril ... Arrêté Ministériel n° 2001-660 du 7 décembre 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2001-236 du 5 avril 2001 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-8 du 11 janvier 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés Ministériels ... Secrétariat Général du Ministère d’Etat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Léonore Lecuyer ... Secrétariat Général du Ministère d’Etat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Léonore Lecuyer ... Arrêté Ministériel n° 2016-8 du 11 janvier 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-632 du 19 octobre 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-353 du 7 mai 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date ... Arrêté Ministériel n° 2020-353 du 7 mai 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-616 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-668 du 20 décembre 2007 portant réglementation d'un jeu de hasard (Poker Texas Hold'em Ultimate).
Arrêtés Ministériels ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-668 du 20 décembre 2007 portant réglementation d'un jeu de hasard (Poker Texas Hold ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-668 du 20 décembre 2007 portant réglementation d'un jeu de hasard (Poker Texas Hold ... Arrêté Ministériel n° 2020-616 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-668 du 20 décembre 2007 portant réglementation d'un jeu de hasard (Poker Texas Hold'em Ultimate). ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-619 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-595 du 12 novembre 2009 portant réglementation d'un jeu de hasard (Roulette Anglaise).
Arrêtés Ministériels ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-595 du 12 novembre 2009 portant réglementation d'un jeu de hasard (Roulette ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-595 du 12 novembre 2009 portant réglementation d'un jeu de hasard (Roulette ... Arrêté Ministériel n° 2020-619 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-595 du 12 novembre 2009 portant réglementation d'un jeu de hasard (Roulette Anglaise). ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-617 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Three Card Poker).
Arrêtés Ministériels ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Three Card Poker ... , modifiée, fixant les modalités d'application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Three Card Poker ... Arrêté Ministériel n° 2020-617 du 15 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Three Card Poker). ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-515 du 7 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2023-515 du 7 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-517 du 7 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-557 du 26 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de Monaco près de l’Office des Nations Unies à Genève ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-557 du 26 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... de Monaco près de l'Office des Nations Unies à Genève ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-557 du 26 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2023-517 du 7 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-557 du 26 octobre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-582 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Massa, en date du ... Maintenance des Bâtiments Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Alexandre Massa, en date du ... Arrêté Ministériel n° 2023-582 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-595 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... 31 août et du 13 septembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020, susvisé ... 31 août et du 13 septembre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020, susvisé ... Arrêté Ministériel n° 2023-595 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
Arrêtés Ministériels ... ’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 11 ... la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 11 décembre ... Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-14 du 11 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Circulation ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie Garcia, en date des 17 et 23 novembre ... Circulation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie Garcia, en date des 17 et 23 novembre ... Arrêté Ministériel n° 2024-14 du 11 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-107 du 16 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...