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Journal n°8176
du 6 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ
SMEG
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le vendredi 20 juin 2014, à 10 h 30, au siège de la société, 10, avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Co...
- Rapport du Co...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-274 du 21 mai 2014 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée « EULER HERMES EUROPE SA »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compag...
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compag...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ
SMEG
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, le vendredi 20 juin 2014, à l’issue de l’assemblée générale ordinaire qui se tient à partir de 10 h 30, au siège de la société, 10, avenue de Fontvieille à Monaco, à...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-275 du 21 mai 2014 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurances dénommée « EULER HERMES EUROPE SA »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementati...
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementati...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOMETRA
Société Méditerranéenne de Transports
Société Anonyme Monégasque au capital de 3.328.000 euros
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Messieurs les actionnaires sont convoqués le jeudi 26 juin 2014, à 15 h 30, au siège social 20, avenue de Fontvieille à Monaco, en assemblee generale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2013...
- Rapport du Conseil d’Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 2013...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-276 du 21 mai 2014 agréant un mandataire général de la compagnie d’assurances dénommée « EULER HERMES EUROPE SA »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementati...
Vu la requête présentée par la société « EULER HERMES EUROPE SA », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56, avenue des Arts ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementati...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME V.F. CURSI
Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros
Siège social : 1, avenue Prince Pierre - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social de la société, à Monaco, le 30 juin 2014, à 11 heures, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2013 ;
- Rapports...
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2013 ;
- Rapports...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA RECHERCHE EN HYGIENE HOSPITALIERE
Nouveau siège social : L’Herculis - 12, chemin de La Turbie - Monaco.
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-277 du 26 mai 2014 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 15 janvier 2014 de l’association désormais dénommée « Ass...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-278 du 26 mai 2014 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 12.960.000 euros
Siège social : 15/17, avenue d’Ostende - Monaco
BILAN AU 31 DECEMBRE 2013
(En milliers d’euros)
(En milliers d’euros)
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-279 du 28 mai 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d...
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1669 du 16 mai 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Em...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Em...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1736 du 20 mai 2014 portant dénomination de l’Allée Saint Jean-Paul II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 6 mai 201...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1190 du 15 avril 2013 portant dénomination de la voie publique Jean-Paul II ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 6 mai 201...